NOTE: Cette traduction est offerte pour information seulement. En cas de divergences, la version originale écrite, disponible auprès du Sénéchal du Royaume, a préséance sur cette traduction. / This translation is offered with courtesy only. In case of discrepancies, the original written version, available from the Kingdom Seneschal, has precedence over this translation.
Section I. Lois du Royaume de l'Est
A. Toutes les lois non inscrites dans la Loi du Royaume de l'Est sont révoquées. Seules les Lois inscrites ici ainsi que les Governing Documents de la Society for Creative Anachronism, Inc. sont en vigueur dans le Royaume de l'Est.
B. La parole de la Couronne a force de Loi sauf dans le cas où cela est en conflit avec la Loi du Royaume ou les Governing Documents de la Société.
C. Lois et Édits
1. Les lois peuvent être mises en vigueur, amendées ou révoquées uniquement par la Couronne, après consultation avec la Curia Regis. Une fois en vigueur, les Lois demeurent partie intégrante de la Loi du Royaume de l'Est jusqu'à ce qu'elles soient amendées ou révoquées.
2. Les Édits sont émis par la Couronne. Ils durent le temps du Règne uniquement, et ne peuvent révoquer ou suspendre la Loi du Royaume de l'Est.
3. Les Lois et Édits entrent en vigueur lors de leur annonce à un événement et leur publication dans le Pikestaff.
4. Tout changement à la Loi du Royaume de l'Est doit être reçu par le Chroniqueur du Royaume pas plus tard que trente jours après la Curia Regis à laquelle les changements ont été décidés. Les changements reçus après cette limite ne seront pas publiés et par conséquent ne prendront pas effet.
5. Le Chroniqueur du Royaume ne peut publier aucun changement à la Loi du Royaume de l'Est sans les signatures du Souverain, du Consort et du Sénéchal du Royaume.
D. La version courante de la Loi du Royaume de l'Est sera maintenue par le Sénéchal du Royaume et rendue disponible sur le site Internet du Royaume.
E. La langue écrite officielle du Royaume de l'Est est l'anglais. Il n'y a rien qui interdise ou empêche les Lois, politiques, rapports ou autre matériel d'être traduits en d'autres langues, mais en cas de divergence entre les documents originaux anglais et toute traduction, la version en langue anglaise aura préséance et servira en tant que version officielle.
A. Devoirs et Pouvoirs
1. La Couronne doit connaître et faire valoir la Loi du Royaume de l'Est et les Governing Documents de la Société.
2. La Couronne présidera la Curia Regis.
3. La Couronne doit assister à Son Couronnement, au Tournoi de la Couronne pour déterminer Ses Héritiers, et au Couronnement de Ses Héritiers.
4. Aucun Souverain ou Consort ne peut occuper de poste ou d'assignation de Cour, à l'exception de la position de Baron ou Baronne territorial, à aucun moment de Leur Règne. Un tel poste ou assignation, ainsi que les dossiers l'accompagnent, doivent être remis à un député ou successeur avant le Couronnement.
5. Dans le mois suivant le Couronnement de leurs successeurs, la Couronne sortante remettra tous les dossiers Royaux en leur possession, soit à la nouvelle Couronne ou à l'Archiviste du Royaume selon ce qui est approprié.
6. La Couronne peut revoir les traités entre l'Est et d'autres Royaumes en accord avec les procédures suivantes.
a. Le Souverain, Consort, Prince Héritier et Princesse Héritière du Royaume de l'Est doivent tous spécifiquement consentir, par écrit, à la formulation d'un traité proposé.
b. La Royauté doit alors consulter pas moins de six Pairs Royaux ou de rang Ducal ou Comtal résidant dans le Royaume de l'Est, concernant la formulation du traité proposé. Une liste des Pairs Royaux ainsi consultés sera conservée aux dossiers du Sénéchal du Royaume.
c. Si, après consultation avec les Pairs Royaux, la Couronne choisit d'altérer la formulation du traité proposé, le processus recommencera au début.
d. Pour être mis en vigueur, un traité doit être signé par le Souverain et le Consort du Royaume de l'Est. Le traité peut aussi être signé par toute autre partie tel que jugé nécessaire ou approprié par la Couronne du Royaume de l'Est ou par la Couronne ou la Loi du Royaume avec lequel le traité est établi.
e. Une fois signé par les parties citées ci-dessus, une copie du traité sera conservé aux dossiers du Sénéchal du Royaume.
f. f. Les traités peuvent uniquement être amendés ou révoqués en suivant les mêmes procédures indiquées ci-dessus.
g. Les traités ne peuvent être mis en vigueur, amendés ou révoqués à aucun moment où il y a moins de quatre Royaux dans le Royaume de l'Est.
h. Les traités peuvent être renouvelés lorsqu'il y a moins de quatre Royaux dans le Royaume de l'Est, à condition qu'aucun changement n'y soit fait.
B. Tournoi de la Couronne
1. Éligibilité
a. Les gens peuvent s'inscrire au Tournoi de la Couronne uniquement en couples de sexe opposé, avec un inscrit comme combattant et l'autre comme consort. Une personne peut uniquement faire partie d'un seul couple inscrit et ne peut être ni champion ni consort pour une autre personne, excepté que le seigneur et la dame d'un couple inscrit peuvent être champion l'un pour l'autre. (Tel seigneur ou dame ci-après désignés comme couple combattant.)
b. Aucune personne ne s'inscrira au Tournoi de la Couronne sans avoir l'intention de tenter honorablement de compétitionner pour la Couronne.
c. Tous les inscrits doivent être acceptables pour la Couronne.
d. Tous les inscrits doivent être âgés d'au moins dix-huit ans.
e. Chaque inscrit doit être un membre de la Society for Creative Anachronism, Inc. avec accès au Pikestaff à sa résidence, et doit pouvoir fournir une preuve de membership de la Société à la Couronne ou à Leurs représentants désignés.
f. Chaque inscrit doit avoir résidé dans le Royaume de l'Est pour au moins un an précédant immédiatement le Tournoi de la Couronne et doit pouvoir démontrer des niveaux raisonnables de participation dans des activités diverses au sein du Royaume durant cette période. Si un inscrit ne rencontre pas ces critères, mais est en mesure de démontrer à la satisfaction de la Couronne, en ses propres mots ou par recommandation de pairs du Royaume, qu'il est suffisamment familier avec la Loi du Royaume de l'Est et ses coutumes, la Couronne peut le dispenser de ce critère.
g. Le Sénéchal du Royaume, le Maréchal Comte et le Ministre des Lices du Royaume ne peuvent s'inscrire à un tournoi de la Couronne sauf pour le dernier tournoi régulièrement planifié tenu pendant leur dernier mandat à leur poste. Avant de participer au Tournoi de la Couronne, le Sénéchal du Royaume, le Maréchal Comte ou le Ministre des Lices du Royaume doit assigner un député qui assumera les devoirs du poste à ce Tournoi de la Couronne.
h. Aucun Royal du Royaume de l'Est ou d'une de ses Principautés ne peut s'inscrire à un Tournoi de la Couronne ou de la Couronne Princière.
i. Tous les inscrits doivent soumettre une lettre d'intention par lettre ou courriel au Prince Héritier et la Princesse Héritière et au Sénéchal du Royaume au plus tard trente jours avant le Tournoi de la Couronne. Cette exigence peut être dispensée, sur une base de cas,par cas, par le Prince Héritier et Princesse Héritière.
i. La lettre d'intention doit inclure le nom dans la Société, le nom civil, l'adresse, le numéro de téléphone et le nombre d'années de résidence pour chacun des deux inscrits.
ii. Les lettres d'intention doivent être accompagnées d'une preuve valide de membership de la Société.
j. Tous les inscrits doivent avoir un membership de la Société qui soit valide pour au moins trente jours après la date du Tournoi de la Couronne. Tant que les inscrits rencontrent les critères minimum pour entrer dans les Tournois de la Couronne tel que prescrits par les Governing Documents de la Société, la Couronne peut dispenser le critère que les inscrits doivent avoir un membership de la Société qui soit valide au moins trente jours après la date du Tournoi de la Couronne, sur une base de cas par cas.
2. Retrait et expulsion
a. Tout inscrit peut se retirer d'un Tournoi de la Couronne à n'importe quel moment en avisant le Ministre des Lices du Royaume. Dans ce cas les deux membres du couple inscrit seront éliminés du Tournoi de la Couronne, excepté que dans le cas d'un couple combattant, l'un des inscrits peut se retirer mais l'autre peut continuer, avec la permission expresse de l'inscrit qui se retire.
b. Tout inscrit peut être expulsé d'un Tournoi de la Couronne à tout moment par le Maréchal Comte ou la Couronne pour des infractions maréchalières ou toute infraction aux Règles de la Lice. Dans ce cas, les deux inscrits seront éliminés du Tournoi de la Couronne.
C. La Succession
1. Il y aura deux Règnes par année, avec les Couronnements et Tournois de la Couronne à être planifiés tel qu'établi dans la Section VIII.A.
2. À l'exception de la Section II.C.2.a. plus bas, si le Souverain ou le Consort est incapable de remplir les devoirs de la Couronne, le monarque restant servira le reste du règne comme Régent, gardant l'autre Couronne pour Ses successeurs et déléguant de tels devoirs comme jugé nécessaire. Le Régent aura tous les devoirs et pouvoirs de la Couronne, incluant celui d'accorder des récompenses en accord avec les Governing Documents de la Société et la Loi du Royaume de l'Est, comme si les deux Monarques régnaient encore.. Le Régent aura aussi, sauf si interdit ailleurs dans la Loi du Royaume de l'Est, tous les devoirs et pouvoirs individuels à la fois du Souverain et du Consort, et peut agir dans le rôle du Souverain manquant ou Consort dans les cas où Sa Signature, action, ou approbation est requise.
a. Si un Monarque est forcé par une urgence, telle que l'appel au service militaire, blessure sérieuse ou maladie, de s'absenter du Trône, alors sur résolution de telle urgence et avant que soit complété le règne de ce Monarque, le Monarque pourra avoir le droit de revenir au Trône, reprenant tous les devoirs et pouvoirs. Pour établir ce droit, le Monarque revenant doit fournir la documentation de l'urgence au Régent, s'il y en a un, et aux Hauts Officiers. Une majorité des Hauts Officiers et le Régent, s'il y en a un, combinés, doit reconnaître que l'urgence était valide.
3. Si à la fois le Souverain et le Consort sont incapables de remplir Leurs devoirs, la Couronne passera sous la garde du Sénéchal du Royaume en fiducie pour les Héritiers, jusqu'à ce qu'Ils accèdent au Trône. Le Sénéchal du Royaume ne sera pas autorisé à accorder des récompenses, tenir une Curia Regis, ni exécuter des traités au nom de l'Est.
a. Dans le cas où le Sénéchal du Royaume garde les Couronnes pendant l'absence temporaire à la fois du Souverain et du Consort, comme l'indique la Section II.C.2.a., et que le Monarque, le Consort ou les deux à la fois peuvent revenir avant la fin de leur Règne, le Sénéchal rendra la Couronne au(x) Monarque(s) revenant. Le ou les Monarques revenants sont alors autorisés à reprendre tous les devoirs et pouvoirs.
b. Si le Sénéchal du Royaume détient la Couronne en fiducie et qu'il n'y a pas d'Héritiers à ce moment, le Sénéchal du Royaume présidera au prochain Tournoi de la Couronne régulièrement planifié. Le Sénéchal du Royaume n'aura pas l'autorité de bannir de participer à ce Tournoi de la Couronne quiconque remplit les conditions requises par la Loi du Royaume de l'Est et les Governing Documents de la Société. Le Sénéchal du Royaume n'aura pas le droit d'imposer de conditions supplémentaires de participation au Tournoi de la Couronne. Le format d'un tel Tournoi de la Couronne sera une lice à double élimination directe, dont la première ronde sera tirée au hasard, et dont la ronde finale sera basée sur le modèle du Tournoi de la Couronne précédent.
c. Si le Sénéchal du Royaume préside un Tournoi de la Couronne, les lettres d'intention contenant toutes les informations spécifiées dans la Section II.B.1.i. doivent être fournies pour aux dossiers du Sénéchal du Royaume, peu importe si une lettre d'intention de participer au Tournoi de la Couronne ait déjà ou non été fournie pour les dossiers de la Couronne vacante. La date limite pour ces lettres d'intention spéciales est de deux heures avant le moment prévu du début du Tournoi. Le Sénéchal du Royaume ne peut accepter de lettres incomplètes et de lettres qui ne se conforment pas complètement avec les Lois spécifiées à la Section II.B.1.i.
d. Le vainqueur du Tournoi de la Couronne et son Consort seront couronnés comme Monarques en ce jour par le ou les Pairs Royaux qu'Ils choisiront à cet effet.
e. La nouvelle Couronne planifiera un nouveau Tournoi de la Couronne pour assurer la succession aussi tôt que possible. Le nouveau Tournoi de la Couronne n'est pas tenu de respecter la rotation régionale et doit être tenu dans les quatre-vingt-dix jours suivant l'accession de la Couronne au Trône. Après ce Tournoi de la Couronne spécial pour assurer la succession, la rotation reprendra comme si le Tournoi de la Couronne avait été tenu dans l'ordre de rotation approprié.
4. Si le Prince Héritier ou la Princesse Héritière est incapable d'assumer le Trône, un nouveau Tournoi de la Couronne doit être tenu à la plus proche date possible pour assurer la Succession.
5. Si un Tournoi de la Couronne doit être combattu de nouveau, tout inscrit responsable des circonstances nécessitant la reprise du Tournoi seront disqualifiés et ne seront pas autorisés à compétitionner.
A. Le but de la Curia Regis est pour la Couronne de solliciter et écouter les opinions de ceux qui siègent à la Curia, en accordant le temps adéquat pour la discussion. Bien que cela ne soit pas une exigence, la Couronne est avisée d'agir avec le consensus de ceux qui siègent à la Curia.
B. La Curia Regis se réunira au moins une fois par règne.
C. La Couronne présidera la Curia Regis.
D. Les gens suivants sont autorisés à siéger à la Curia Regis. À l'exception de la Couronne, ces personnes peuvent envoyer des représentants à la Curia pour occuper leur position s'ils ne peuvent y assister.
1. La Couronne et les Héritiers du Royaume de l'Est
2. La Couronne Princière et les Héritiers des Principautés du Royaume de l'Est
3. Les officiers du Royaume
4. Les Sénéchaux locaux
E. Les Pairs Royaux du Royaume de l'Est et les Barons et Baronnes territoriaux sont également invités à y assister, et ont le droit d'être entendus par la Couronne.
F. Tout autre personne souhaitant y assister est bienvenue, mais ne peut parler que si elle y est autorisée par la Couronne.
G. Pour qu'une Curia Regis soit légale, au moins quatre Hauts Officiers doivent y assister. Les Hauts Officiers doivent faire tout effort raisonnable pour assister à la Curia. Ceux qui ne peuvent y assister doivent envoyer un représentant ou un rapport écrit.
H. L'annonce d'une Curia Regis indiquera la date, l'heure et l'endroit de la Curie, et présenter l'ordre du jour des points à discuter. L'annonce sera dans au moins un des deux moyens suivants:
1. Un avis dans le Pikestaff paraissant au plus tard dans le numéro du mois où se tiendra la Curia Regis, à condition que la Curie soit le quinze ou après le quinze de ce mois. Si la Curie est planifiée avant le quinze du mois, l'avis dans le Pikestaff paraîtra dans le numéro du mois précédant la date de la Curie.
2. Une lettre à tous ceux qui siègent à la Curia Regis (comme défini dans la Section III.D. ci-dessus), datée d'au moins vingt-et-un jours avant la date de la Curie.
3. Un courriel à ceux qui siègent à la Curia Curia Regis (comme défini dans la Section III.D. ci-dessus) envoyée à leur adresse de courriel listée dans le dernier Pikestaff publié, au moins 21 jours avant la date de la Curia. Si quelqu'un siégeant à la Curie n'a pas d'adresse Internet publiée dans le Pikestaff, ces individus seront avisés par lettre datée d'au moins 21 jours avant la Curie.
I. L'ordre du jour de la Curia Regis
1. Tout sujet venant à l'attention de la Couronne après que la Curie ait été convoquée sera placé, à la discrétion de la Couronne, à l'ordre du jour dans le point New Business après les points précédemment annoncés dans l'ordre du jour.
2. Si une Curia est tenue après que l'avis de convocation de la prochaine Curia ait été envoyé - soit dans le Pikestaff ou à ceux qui siègent à la Curia - tout point d'affaire reporté de cette Curia sera automatiquement placé à l'ordre du jour dans le point Old businesspour la prochaine Curia.
Section IV. Officiers du Royaume
A. Les officiers du Royaume sont constitués des Hauts Officiers et des Sous Officiers.
1. Les Hauts Officiers
a. Le Sénéchal du Royaume
b. Le Héraut Brigantia
c. Le Maréchal Comte
d. Le Chancelier de l'Échiquier du Royaume
e. Le Chroniqueur du Royaume
f. Le Ministre des Arts et Sciences du Royaume
g. Le Chirurgien du Royaume
h. Le Ministre des Lices du Royaume
i. Le Garde des Sceaux du Tygre
j. Le Châtelain du Royaume
k. Le Chancelier aux Mineurs du Royaume
l. Le Ministre des Toiles du Royaume
2. Les Sous Officiers
a. Le Capitaine Général des Archers du Royaume
b. Le Chancelier de l'Université du Royaume de l'Est
c. L'Archiviste du Royaume
d. Le Maréchal d'Escrime du Royaume
e. L'Historien du Royaume
f. Le Chambellan du Royaume
g. Le Maréchal des Activités Équestres du Royaume
h. Le Chancelier du Royaume
i. Le Responsable de l'Accessibilité du Royaume
j. Le Secrétaire aux décharges du Royaume
k. Le Secrétaire aux décharges du Royaume
l. Le Maréchal Comte de la jeunesse du Royaume
m. L'Intendant pour Pennsic
B. Création et changement de statut des postes du Royaume
1. Un poste du Royaume peut être créé ou aboli uniquement par la Couronne. De plus, un poste du Royaume peut être aboli uniquement s'il n'est pas exigé par les Governing Documents de la Société.
2. La Couronne peut élever des postes de Sous Officiers au statut de poste de Hauts Officiers.
3. La Couronne peut rétrograder des postes de Hauts Officiers au statut de postes de Sous Officiers seulement si le dit poste n'est pas exigé comme poste de Haut Officier par les Governing Documents de la Société.
C. Nomination et destitution des officiers du Royaume
1. Les Hauts Officiers sont nommés par la Couronne après consultation avec le Sénéchal du Royaume, l'officier sortant et son supérieur dans la Société, s'il y en a un. Les Hauts Officiers sont mandatés par la Couronne et le supérieur dans la Société. Si aucun officier de la Société correspondant n'existe, la Couronne agira unilatéralement.
2. Les Sous Officiers sont nommés par la Couronne sur recommandation du Sénéchal du Royaume et du Haut Officier supervisant. Si aucun Haut Officier supervisant n'existe, la Couronne agira unilatéralement.
3. Les officiers du Royaume qui sont exigés par les Governing Documents de la Société peuvent être destitués ou suspendus de leur poste pour motif raisonnable par la Couronne, agissant en conformité avec les dispositions des Governing Documents de la Société.
4. Les autres officiers du Royaume peuvent être destitués ou suspendus de leur poste pour motif raisonnable par la Couronne, après consultation avec tout officier du Royaume supervisant. Si aucun officier supervisant du Royaume n'existe, la Couronne agira unilatéralement. La Couronne, agissant sans officier du Royaume supervisant, peut suspendre un Sous Officier de son poste pour la durée de Son Règne.
5. Un terme d'officier du Royaume se termine avec l'expiration de son mandat. Cependant, une prolongation pouvant aller jusqu'à quarante-cinq jours peut être accordée pour permettre une transition ordonnée à ce poste.
6. La démission par écrit d'un officier du Royaume constitue la fin du mandat de cet officier.
D. Durées de poste et révision des officiers du Royaume
1. Aucun officier du Royaume ne peut demeurer au même poste pour plus de quatre années consécutives.
a. Un premier terme du poste est défini comme étant deux ans. Les termes subséquents sont d'un an.
b. Le terme du poste de Maréchal Comte sera d'un premier terme de deux ans, suivi d'un autre terme possible de deux ans.
c. Le terme du poste de Chirurgien du Royaume sera d'un premier terme de deux ans ou l'expiration de sa certification, selon la première des deux échéances, suivi d'un autre terme possible de deux ans. À aucun moment le terme du Chirurgien du Royaume ne peut se poursuivre au-delà de l'expiration de sa certification.
d. Les postes de Sous Officiers d'Historien, Archiviste, Chancelier et Secrétaire aux décharges sont exemptés de limitations de terme.
e. Les termes de poste des officiers du Royaume commenceront en accord avec l'horaire suivant.
Janvier Héraut Brigantia Maréchal Comte Ministre des Lices du Royaume Garde des Sceaux du Tygre Capitaine Général des Archers du Royaume Chambellan du Royaume Maréchal des Activités Équestres du Royaume Ministre des Toiles du Royaume Février Chirurgien du Royaume Châtelain du Royaume Chancelier aux Mineurs du Royaume Responsable de l'Accessibilité du Royaume Mai Chancelier de l'Académie des Pages Juin Chancelier de l'Échiquier du Royaume Secrétaire aux décharges du Royaume Juillet Chancelier de l'Université du Royaume de l'Est Archiviste du Royaume Historien du Royaume Septembre Sénéchal du Royaume Ministre des Arts et Sciences du Royaume Maréchal d'Escrime du Royaume Chancelier du Royaume Novembre Chroniqueur du Royaume Maréchal de combat juvénile Décembre Intendant du Royaume pour Pennsic Le changement de poste aura lieu au premier événement royal où ce sera possible, qui sera tenu après le premier du mois indiqué dans l'horaire ci-dessus.
f. Si un officier du Royaume quittait son poste avant la fin d'un terme, le reste du terme sera complété par le député de l'officier ou un remplaçant choisi avec l'approbation de la Couronne, avec la révision et/ou le renouvellement se déroulant selon l'horaire ci-dessus. Les termes subséquents du poste pour le successeur seront réglés par la Couronne sur une base de cas par cas.
2. La Couronne révisera la performance de chaque officier du Royaume à la fin de chaque terme de poste. À Sa discrétion et sujet aux restrictions de terme, la Couronne peut demander à l'officier du Royaume de servir pour un autre terme. L'officier du Royaume aura le choix d'accepter ou de refuser cette nouvelle nomination.
E. Devoirs et pouvoirs des officiers du Royaume
1. Les Hauts Officiers doivent faire tout effort raisonnable pour assister à la Curia. Ceux qui ne peuvent y assister doivent envoyer un représentant ou un rapport écrit. Les Sous Officiers sont encouragés à assister à la Curia ou envoyer un représentant ou un rapport écrit.
2. Les Hauts Officiers soumettront des rapports tel que requis par leurs supérieurs à la Société et la Loi du Royaume de l'Est. Les Sous Officiers soumettront des rapports tel que requis par leur supérieur du Royaume et la Loi du Royaume de l'Est.
3. Chaque officier du Royaume qui détient un compte ou une propriété au nom de la Société doit fournir un rapport financier au Chancelier de l'Échiquier du Royaume à la fin de l'année fiscale. Ces officiers doivent également fournir un rapport financier couvrant toute période de l'année fiscale courante où ils ont été en poste au nouvel officier et au Chancelier de l'Échiquier du Royaume dans les soixante jours suivant leur départ du poste.
4. Chaque officier du Royaume désignera et entraînera un député. Si un officier du Royaume démissionne ou devient incapable d'assumer les fonctions du poste, le député prendra en charge ces fonctions jusqu'à la fin du terme original du poste, jusqu'à ce qu'un successeur soit choisi ou jusqu'à ce que l'officier du Royaume soit à nouveau capable d'assumer ces fonctions.
5. Tout officier du Royaume peut nommer des députés additionnels tel que jugé nécessaire au bon fonctionnement du poste.
6. Les officiers du Royaume superviseront et coordonneront les actions de leurs homologues locaux à travers le Royaume de l'Est.
7. Les officiers du Royaume ont l'autorité de mettre sur pied des politiques pour l'acquittement des devoirs de leurs bureaux et de leurs subordonnés, dans les limites de leurs postes.
a. Lors d'un changement au poste, toutes les politiques seront révisées par l'officier du Royaume arrivant, et mises à jour si nécessaire.
b. Chaque officier du Royaume révisera ses politiques au moins une fois par deux ans, et les mettra à jour si nécessaire.
c. Lorsqu'un officier du Royaume apporte des changements à n'importe laquelle de ses politiques, il en fera l'annonce dans le Pikestaff. Il n'est pas nécessaire d'imprimer le texte exact des changements dans le Pikestaff.
d. Chaque officier du Royaume est responsable de rendre ses politiques accessibles via le site Internet du Royaume de l'Est ou le site Internet reconnu de son bureau. Il rendra également des copies papier accessibles, sur demande, aux frais du demandeur.
8. Les officiers du Royaume conserveront des copies sur papier de tous les fichiers informatiques critiques au fonctionnement de leur bureau.
9. Les fichiers et le matériel des officiers du Royaume doivent être transférés en totalité de l'officier sortant à l'officier entrant au plus tard un mois après la date officielle de transfert de poste.
F. Devoirs individuels des officiers du Royaume
1. Le Sénéchal du Royaume:
a. Agit comme conseiller dans les activités légales et gouvernementales de la Couronne et des sujets du Royaume.
b. Agit comme officier coordonnateur en chef du Royaume en accomplissant les fonctions de rapport au Sénéchal de la Société et à l'Assemblée des Directeurs.
c. Est responsable de coordonner la Curia Regis et de maintenir la version courante de la Loi du Royaume de l'Est.
d. Supervise le poste de Sous Officier d'Archiviste du Royaume.
e. Supervise le poste de Sous Officier de Chancelier du Royaume.
f. Supervise le poste de Sous Officier de Responsable de l'Accessibilité du Royaume.
g. Supervise le poste de Sous Officier de Secrétaire aux Décharges du Royaume.
2. Héraut Brigantia:
a. Agit comme conseiller dans les domaines héraldiques auprès de la Couronne et des sujets du Royaume.
b. Supervise l'Héraldique de terrain et l'Héraldique de Cour aux événements du Royaume et est responsable des activités du Royaume pour le Collège des Armes.
c. Ensures that the Order of Precedence is made available on or from the East Kingdom Website. He will also make paper copies available, upon request, at the expense of the requestor.
3. Le Maréchal Comte:
a. Agit comme conseiller dans toute matière relevant des activités martiales dans le Royaume auprès de la Couronne et des sujets du Royaume.
b. S'assure que les Règles des Lices sont suivies et surveille tout combat sur les Lices de la Couronne.
c. Établit et fait respecter les standards d'armes et armures, tels qu'approuvés par le Souverain, et s'assure que la version courante de ce document est rendue disponible par ou à partir du site Internet du Royaume de l'Est. Il rendra aussi disponible des copies papier, sur demande, aux frais du demandeur.
d. Supervise l'accréditation des combattants.
e. Est responsable de la sécurité et de la chevalerie sur les Lices.
f. Supervise et établit les politiques pour les activités de combat juvénile.
g. Supervise le poste de Sous Officier du Capitaine Général des Archers du Royaume.
h. Supervise le poste de Sous Officier du Maréchal d'Escrime du Royaume.
i. Supervise le poste de Sous Officier du Maréchal des Activités Équestres du Royaume.
j. Supervise le poste de Sous Officier du Maréchal de combat juvénile du Royaume.
4. Le Chancelier de l'Échiquier du Royaume:
a. Garde en sûreté et garde à jour les dossiers sur les fonds du Royaume et supervise les finances du Royaume.
b. Reçoit les fonds alloués par la Loi du Royaume de l'Est ou donnés.
c. Débourse les fonds du Royaume en accord avec la Loi du Royaume de l'Est.
d. Produit un rapport des finances du Royaume sur une base trimestrielle à la Couronne et au Sénéchal du Royaume.
e. Supervise le poste de Sous Officier de l'Archiviste du Royaume.
f. Supervise le poste de Sous Officier du Chambellan du Royaume.
g. Supervise le poste de Sous Officier de l'Intendant du Royaume pour Pennsic.
5. Le Chroniqueur du Royaume:
a. Supervise toutes les activités officielles de publication du Royaume.
b. Est l'éditeur de ou supervise l'édition du Pikestaff, et est responsable de la publication de toutes les annonces et tous les avis requis.
c. Tient le compte et rapporte tous les revenus et dépenses au Chancelier de l'Échiquier de la Société.
d. Supervise le poste de Sous Officier de l'Historien du Royaume.
6. Le Ministre des Arts et Sciences du Royaume:
a. Agit comme conseiller dans tous les domaines relevant des Arts et Sciences dans le Royaume auprès de la Couronne et des sujets du Royaume, et soutient l'étude dans ces domaines.
b. Supervise le poste de Sous Officier du Chancelier de l'Université du Royaume de l'Est.
c. À la demande de la Couronne, travaille avec le Chambellan du Royaume pour coordonner et superviser la création de regalia.
7. Le Chirurgien du Royaume:
a. Coordonne et supervise la pratique volontaire des premiers soins.
8. Le Ministre des Lices du Royaume:
a. Conserve à jour des dossiers exacts sur les activités de combat et les combattants du Royaume.
b. Coordonne les Lices de la Couronne.
c. Fournit au Maréchal Comte, au Seigneur de Guerre du Royaume et au Maréchal d'Escrime du Royaume toute l'information nécessaire pour l'accomplissement de leurs devoirs, et reçoit toute assistance nécessaire pour le fonctionnement du Bureau des Lices.
d. Travaille avec le Maréchal Comte et le Maréchal d'Escrime du Royaume pour maintenir à jour une liste des combattants accrédités, laquelle sera fournie à la Couronne et au Maréchal Comte une fois par année et à d'autres aux frais du demandeur.
9. Le Garde des Sceaux du Tygre:
a. Coordonne la production de parchemins demandés par la Couronne.
b. Fait la promotion du développement de calligraphes et enlumineurs dans le Royaume de l'Est et mandate les dits scribes pour accomplir du travail pour le Bureau des Sceaux.
c. Conserve des dossiers exacts des assignations de parchemins.
10. Le Châtelain du Royaume:
a. Est responsable de l'accueil et de l'éducation des nouveaux membres à la culture et aux coutumes de la Société.
b. Prépare, conserve à jour et diffuse tout matériel qui puisse faire avancer les objectifs du Bureau.
11. Le Capitaine Général des Archers:
a. Établit et fait respecter les standards de sécurité pour le tir à l'arc.
b. Est responsable envers le Maréchal Comte.
12. Le Chancelier de l'Université du Royaume de l'Est:
a. Coordonne et supervise l'Université du Royaume de l'Est.
b. Diffuse à la population l'information concernant l'Université du Royaume de l'Est.
c. Conserve un répertoire d'information sur les cours et les professeurs.
d. Est responsable envers le Ministre des Arts et Sciences du Royaume.
13. L'Archiviste du Royaume:
a. Fournit un espace d'entreposage central pour tous les dossiers, artefacts, et autres items tels qu'ils peuvent être remis en sa garde par la Couronne ou les officiers du Royaume.
b. Conserve un inventaire des archives.
c. Est responsable envers le Sénéchal du Royaume ou le Chancelier de l'Échiquier selon ce qui est approprié.
14. Le Maréchal d'escrime du Royaume:
a. Établit et fait respecter les standards d'armes et d'armures pour l'escrime.
b. Supervise l'accréditation des combattants à la rapière.
c. Est responsable envers le Maréchal Comte.
15. L'Historien du Royaume:
a. Collige et prend note de l'histoire du Royaume de l'Est et remet les histoires produites au Chroniqueur du Royaume pour publication d'une manière à être déterminée conjointement par l'Historien du Royaume et le Chroniqueur du Royaume.
b. Examine le matériel des Archives tel que requis pour rassembler le matériel nécessaire à la production des histoires de l'Est.
c. Est responsable envers le Chroniqueur du Royaume.
16. Le Chancelier aux Mineurs du Royaume:
a. Assiste les parents d'enfants dans l'intégration d'activités pour enfants dans les événements locaux et du Royaume. Le Chancelier aux Mineurs du Royaume ne sera pas responsable, ni d'aucune façon encouragera les autocrates ou la Société à fournir, des services de gardiennage.
b. Prépare, conserve et diffuse tout matériel qui puisse faire avancer les objectifs du Bureau.
c. Travaille avec Châtelain du Royaume dans l'accomplissement de ces buts.
d. Supervise le poste de Sous Officier de Chancelier de l'Académie des Pages, sauf pour les activités de combat juvénile, qui relèvent du Maréchal Comte et du Maréchal de combat juvénile, tel que noté dans les Sections IV.F.3.f et IV.F.23.
17. Le Chambellan du Royaume:
a. Fournit un espace d'entreposage central pour toute la Regalia que la Couronne peut remettre en sa garde.
b. Conserve toute Regalia du Royaume de l'Est qui n'est pas en cours d'utilisation par la Couronne.
c. Dresse l'inventaire de toute la Regalia au début et à la fin de chaque règne et s'assure que cet inventiare est rendu disponible sur ou à partir du site Internet du Royaume de l'Est.
d. Supervise la création, l'entretien et la réparation de la Regalia. Tout item de la Regalia qui se révèle manquant ou endommagé au-delà de l'usure normale sera remplacé ou réparé par la personne qui avait l'item sous sa responsabilité.
e. Travaille avec l'Archiviste du Royaume pour conserver la propriété du Royaume.
f. Est responsable envers le Chancelier de l'Échiquier du Royaume.
18. Le Maréchal des activités équestres du Royaume:
a. Établit et fait respecter les standards de sécurité pour les activités équestres
b. Prépare, conserve et diffuse l'information sur les activités équestres dans l'Est
c. Agit comme agent de liaison du Royaume de l'Est avec l'officier équestre de la Corporation.
d. Est responsable envers le Maréchal Comte
19. Le Chancelier du Royaume:
a. Sert comme conseiller en légalité moderne pour la Couronne et les officiers du Royaume dans les sujets concernant directement les activités de la Société dans le Royaume de l'Est.
b. Tentera, au meilleur de ses capacités, de conserver un bassin d'avocats certifiés dans toutes les juridictions modernes dans le Royaume de l'Est.
c. Est responsable envers le Sénéchal du Royaume.
20. Le Responsable de l'Accessibilité du Royaume:
a. Encourage les groupes et/ou autocrates qui choisissent régulièrement des sites accessibles aux handicapés, ou qui essaient de rendre leurs sites plus accessibles.
b. Éduque la population de l'Est au sujet des barrières qui empêchent les gens handicapés d'apprécier les activités du Royaume, ou qui empêchent complètement ces gens d'assister aux événements.
c. Agit comme relais et plaque tournante pour l'information sur l'accès aux handicapés.
d. Agit comme liaison entre les membres handicapés de la population et l'équipe de l'autocrate des événements, sur demande.
e. Met en contact ceux qui ont besoin de services spéciaux avec ceux qui peuvent les fournir.
f. Conçoit de nouvelles façons de prendre des arrangements raisonnables pour les gens ayant des handicaps.
g. Est responsable envers le Sénéchal du Royaume.
21. Le Ministre des Toiles du Royaume:
a. Est responsable de mettre à jour un site Internet reconnu pour le Royaume en accord avec les politiques du Chroniqueur de la Société et du Chroniqueur du Royaume.
b. Supervise tous les sites Internet reconnus dans le Royaume, à l'exception de ceux qui peuvent être maintenus par d'autres officiers du Royaume.
c. Aide tout officier du Royaume qui le souhaite à ajouter du matériel relatif à leur Bureau sur le site Internet du Royaume de l'Est ou à créer leur propre site Internet, lequel peut être accessible via le site Internet du Royaume de l'Est.
d. Coordonne avec le Sénéchal du Royaume et le Chroniqueur du Royaume afin de s'assurer qu'une copie à jour de la Loi du Royaume de l'Est soit disponible via le site Internet du Royaume de l'Est.
e. Est responsable envers le Chroniqueur du Royaume.
22. Le Secrétaire aux décharges du Royaume:
a. Est responsable de s'assurer que toutes les décharges requises, listes et feuilles d'entrée sont recueillies et entreposées en lieu sûr dans un délai raisonnable après chaque événement et pratique de combat ou de combattants en accord avec la Politique des Décharges du Royaume de l'Est.
b. Est responsable de s'assurer que les décharges peuvent être localisées et fournies aux officiels appropriés dans l'éventualité où une décharge spécifique est requise.
c. Est responsable envers le Sénéchal du Royaume.
23. Le Maréchal Comte de la Jeunesse du Royaume:
a. Fait respecter les politiques pour les activités de combat juvénile établies par le Maréchal Comte du Royaume tel qu'indiqué en VI.F.3.f.
b. Supervise l'accréditation des participants dans le programme martial juvénile.
c. Toutes les activités sous la juridiction du bureau du Maréchal Comte de la Jeunesse sont soumises aux politiques du Chancelier aux Mineurs du Royaume et le Maréchal Comte du Royaume.
d. Est responsable envers le Chancelier aux Mineurs du Royaume.
24. Le Chancelier de l'Académie des Pages du Royaume
a. Encourage la jeunesse dans la culture et les coutumes de la Société.
b. Travaille avec le Maréchal Comte à la Jeunesse du Royaume pour coordonner et superviser les aspects martiaux dans les lignes directrices de l'Académie des Pages.
c. Toutes les activités promues par le bureau du Chancelier de l'Académie des Pages sont soumises aux politiques du Chancelier aux Mineurs du Royaume.
d. Est responsable envers le Chancelier aux Mineurs du Royaume.
25. L'Intendant du Royaume de l'Est pour Pennsic
a. Établit un inventaire de toute la Regalia et tout l'équipement du Royaume de l'Est utilisés spécifiquement pour Pennsic et entreposé à la Guerre de Pennsic. S'assure que cet inventaire est fourni à l'Échiquier du Royaume de l'Est à la fin de chaque Guerre de Pennsic.
b. Est responsable d'arranger la mise en place et le démontage du campement Royal de l'Est à la Guerre de Pennsic, incluant mais sans s'y limiter, l'équipement de location et électrique.
c. Supervise la création, l'achat, l'entretien et la réparation de toute la Regalia et tout l'équipement entreposé à la Guerre de Pennsic.
d. Est responsable de s'occuper de l'entretien, réparation et/ou remplacement tel que nécessaire de la remorque du Royaume de l'Est entreposée à la Guerre de Pennsic avec l'approbation de l'Échiquier du Ryoaume de l'Est et le Comité des Finances. Est responsable de la coordination avec l'Échiquier du Royaume de l'Est afin de s'assurer que tous les frais d'entreposage pour la remorque du Royaume de l'Est soient payés à l'entreprise d'entreposage annuellement.
e. Fait la promotion et encourage les améliorations pour les futurs campements Royaux.
f. Est responsable envers l'Échiquier du Royaume.
Section V. Assignations à la Cour
A. Le Seigneur de Guerre du Royaume:
1. Est nommé par le Souverain, et sert jusqu'à ce qu'il démissionne ou qu'un successeur soit nommé.
2. Coordonne et supervise le développement de tactiques de bataille.
3. Assiste la Couronne en servant comme général des armées en temps de guerre.
4. Travaille avec le Maréchal Comte dans leurs domaines de compétence d'intérêt mutuel, particulièrement dans les domaines de l'entraînement et de la sécurité des tactiques de groupe.
5. Agit comme consultant auprès de la Couronne pendant les négociations de Guerre.
B. Les Champions du Roi et de la Reine:
1. Consisteront en:
a. Les Champions d'Armes du Roi et de la Reine, aussi appelés Champions du Roi et de la Reine.
b. Les Champions de tir à l'arc du Roi et de la Reine.
c. Les Champions d'escrime du Roi et de la Reine.
d. Les Champions équestres du Roi et de la Reine.
e. Les Bardes du Roi et de la Reine.
f. Les Champions en Arts et Sciences du Roi et de la Reine.
2. Auront les devoirs suivants:
a. Défendre l'honneur de la Couronne.
b. Aviser et assister la Couronne dans l'organisation de tournois pour choisir leurs successeurs.
c. Faire avancer la pratique de leurs arts à travers le Royaume de l'Est.
d. Servir comme membre de la Maison Royale, et assister la Couronne à la cour.
e. Avoir le droit de porter la regalia associée avec leurs positions.
f. Fournir au Chancelier de l'Échiquier du Royaume un estimé écrit des coûts uniquement reliés à l'organisation du tournoi pour choisir leur successeur.
3. Conserveront leur position jusqu'au prochain tournoi pour choisir leur successeurs. Les Champions ne peuvent pas succéder à eux-mêmes.
4. Devoirs et pouvoirs additionnels de Champions spécifiques:
a. Le Champion d'Armes du Roi a le droit de porter la bannière du Royaume de l'Est dans la bataille.
b. Le Champion d'Armes du Roi peut, avec l'approbation du Roi, céder son devoir d'assister le Roi à la cour pour la journée à une personne dont la chevalerie et le talent l'a distingué aux yeux du Champion. Une personne ainsi honorée aura le droit de porter la regalia du Champion du Roi pour la journée.
c. À la fin de son assignation, le Champion d'Armes du Roi sortant mérite de porter une Jarretière Blanche au relief d'or avec la devise du Champion d'Armes du Roi - Justitia Virtutum Regina. Cette jarretière sera présentée par le Champion de l'année précédente si possible.
d. Les Bardes du Roi et de la Reine commémoreront l'histoire des Couronnes et du Royaume de l'Est en chanson et en histoire.
C. La Garde de la Reine:
1. Sera composée de combattants, archers, escrimeurs et cavaliers qui ne sont pas des Pairs. Ils seront choisis pour leur talent aux armes et leur courtoisie exemplaire, l'un d'eux sera choisi pour servir comme Capitaine de la Garde.
2. Sera choisie par la Princesse Héritière pour La servir pendant la durée de Son Règne. Les suggestions peuvent être demandées auprès de la population du Royaume de l'Est.
3. Aura le droit de porter un baudrier conçu par la Reine.
4. Aura un Compagnon de l'Ordre de la Chevalerie choisi par la Princesse pour les servir en tant que conseiller.
D. Le Collège de Guerre du Royaume de l'Est
1. La mission du Collège de Guerre du Royaume de l'Est (EKWC) est d'assister la Couronne et le Seigneur de Guerre en améliorant l'efficacité en combat des armées du Royaume de l'Est. À cette fin, le EKWC:
a. Assistera dans l'entraînement de leaders d'unités et de commandants de bataille pour les campagnes guerrières du Royaume de l'Est, et les autres intéressés par les habiletés du leadership.
b. Assistera dans la mise en place de stratégies et tactiques relatives à la guerre à travers tout le Royaume.
c. Encouragera l'éducation à la stratégie et à la tactique auprès des guerriers des armées du Royaume de l'Est.
2. Organisation
a. Le Stratège sera nommé par le personnel du EKWC pour servir comme tête dirigeante du EKWC et arbitre auprès de ses pairs dans le personnel.
b. Le Ilarch sera nommé par le personnel du EKWC pour servir comme second auprès du Stratège.
c. Le EKWC sera responsable auprès du Souverain via le Stratège, mais travaillera avec le Seigneur de Guerre vers l'atteinte de leurs buts mutuels.
3. Membership
a. La liste du personnel actuel du EKWC sera mise à jour par le Stratège.
b. Les positions dans le personnel peuvent être offertes à des individus que le personnel actuel considère s'être distingués dans les domaines du combat, de la stratégie et de la tactique.
c. Il n'y a pas de limite à la durée pour laquelle une personne peut servir dans le personnel du EKWC, à condition qu'il demeure actif.
E. Ambassadeurs
La Couronne peut nommer des Ambassadeurs dans d'autres Royaumes de la Société ou organisations similaires, pour agir comme représentants de la Couronne et parler en Leur Nom quand Ils ne peuvent être présents. De tels Ambassadeurs peuvent être nommés pour une date ou un événement spécifique, ou indéfiniment pour la durée du Règne. Aucune assignation ambassadoriale ne peut se poursuivre au-delà du Règne de la Couronne qui a fait la nomination.
F. La Maison Royale
La Maison Royale sera composée des Champions du Roi et de la Reine et de tout autre personne que la Couronne souhaite inclure. Les membres de la Maison Royale serviront la Couronne en les assistant à la cour et dans le cours de Leurs devoirs royaux. L'appartenance à la Maison Royale ne s'accompagnera d'aucun rang ou titre spécial et, sauf pour les Champions du Roi et de la Reine, expirera à la fin du Règne.
A. Le Chancelier de l'Échiquier du Royaume déboursera les fonds en accord avec les Politiques Financières du Royaume de l'Est et de la Société.
B. Les groupes ou entités dans le Royaume de l'Est qui recueillent et détiennent des fonds au nom de la Société conserveront les dits fonds dans des comptes bancaires tel que détaillé dans la Politique Financière du Royaume de l'Est.
C. Les groupes ou entités dans le Royaume de l'Est qui recueillent et détiennent des fonds au nom de la Société fourniront les rapports tels qu'exigés par le Chancelier de l'Échiquier du Royaume, tel que détaillé dans la Politique Financière du Royaume de l'Est.
D. Tout groupe parrainant un événement devra se conformer aux parties pertinentes de la Politique Financière du Royaume de l'Est.
E. Tout groupe ou entité qui échoue à se conformer avec les exigences ci-dessus ou celles contenues dans la Politique Financière du Royaume de l'Est sera passible de suspension de la branche ou entité, de leur capacité de publier dans le Pikestaff, et/ou du remplacement de l'officier fautif.
A. Aucune personne résidant hors des frontières officiellement approuvées d'un groupe ne peut tenir de poste pour ce groupe.
B. Rapport aux officiers du Royaume.
1. Tout officier local doit fournir les rapports tels qu'exigés par l'officier du Royaume correspondant et/ou à leur Député Régional.
2. Tout défaut de fournir les rapports exigés dans les trente jours après la date limite de rapport peut être motif à suspension du groupe, de leur capacité de publier dans le Pikestaff, et/ou du remplacement de l'officier fautif.
C. Procédure électorales
Les procédures d'élection requises par la Loi du Royaume de l'Est doivent adhérer aux critères suivants.
1. Un membre votant est défini comme étant une personne qui:
a. Est âgée d'au moins quatorze ans.
b. Détient un membership actif dans la Société. Toute personne qui se joint à la Société ou dont le membership est temporairement expiré ne recevra pas de bulletin de vote mais peut en obtenir un auprès de l'officier qui administre l'élection, en fournissant une preuve de membership de la Société et de résidence.
c. Réside à l'intérieur des frontières officiellement approuvées du groupe.
2. Un candidat à tout Siège baronnial doit:
a. Être âgé d'au moins quatorze ans.
b. Détenir un membership actif dans la Société tout au long du processus de sélection pour le Siège baronnial.
c. Résider à l'intérieur des frontières officiellement approuvées du groupe.
d. Ne détenir aucun poste baronnial pendant la durée de leur mise en candidature, excepté à la discrétion de la Couronne.
3. Bulletins de vote et procédure électorale
a. Les membres votants d'un groupe doivent être consultés par bulletins de vote postés via le système postal.
i. Les bulletins de vote doivent être préparés par le Sénéchal local et être approuvés par le Sénéchal du Royaume ou son Député désigné.
ii. Les dépenses de préparation et de poste des bulletins de vote seront assumées par le groupe.
iii. Les bulletins de vote doivent être postés aux membres votants au moins un mois et au plus trois mois avant la date de fermeture des élections.
iv. Un membre votant peut obtenir un bulletin de vote du Sénéchal local s'il n'en a pas reçu un par la poste.
b. Les bulletins de vote doivent être imprimés avec:
i. Une déclaration du but de l'élection.
ii. La date de fermeture des élections.
iii. Les instructions pour remplir et retourner le bulletin de vote.
iv. Le destinataire et l'adresse où le bulletin de vote dûment rempli doit être retourné.
v. Un choix de déclaration permettant au récipiendaire du bulletin de vote de certifier s'il est âgé d'au moins quatorze ans ou non.
vi. Une liste de candidats ou de choix, incluant l'option de s'abstenir.
vii. Des espaces pour que le récipiendaire du bulletin de vote indique son numéro de membre de la Société et son nom civil.
viii. Un espace pour la signature légale du récipiendaire du bulletin de vote.
c. Pour que les bulletins de vote comptent, ils doivent:
i. Être retournés et reçus, dans une enveloppe scellée, à la date de fermeture de l'élection telle qu'imprimée sur le bulletin de vote.
ii. Être adéquatement complété et signé avec le nom civil du membre votant clairement inscrit dessus.
d. Les bulletins de vote seront dépouillés par trois personnes choisies par le Sénéchal du Royaume. Ces personnes seront des officiers du Royaume, leurs Députés ou leurs Députés Régionaux, et ne doivent pas résider dans le groupe qui procède aux élections ou avoir un quelconque conflit d'intérêt concernant l'élection. Les bulletins de votes reçus peuvent être vus uniquement par ces personnes nommées, le Sénéchal du Royaume et la Couronne.
e. Au moins deux tiers des membres votants ou un minimum de soixante-quinze, selon le moindre des deux, doit répondre au vote. Dans le cas où une élection est invalide en raison de ce critère, les dispositions de l'élection reviennent à la Couronne.
f. L'issue de l'élection sera déterminé à la majorité simple des membres votants. Dans le cas où une élection ne résulterait pas en une majorité simple, les dispositions de l'élection reviennent à la Couronne.
g. Les résultats de l'élection doivent être rapportés à la Couronne et au Sénéchal du Royaume dans les deux semaines suivant la fin de la procédure.
h. Si le Sénéchal du Royaume et la Couronne considèrent qu'une modification à ce processus est raisonnable et n'affectera pas l'intégrité du processus, elle pourra être accordée.
4. Procurations
a. L'utilisation de procurations n'est pas valide dans aucune élection requise par la Loi du Royaume de l'Est.
b. L'utilisation de procurations dans un vote local est découragée. Cependant, si la politique locale ou la coutume permet leur utilisation, les procurations doivent:
i. Être signées et lisiblement inscrite au nom civil du signataire.
ii. Être datées.
iii. Être formulées pour utilisation dans un ou plusieurs sujets spécifiques qui seront traités à une date ou une réunion spécifique.
iv. Être accompagnées par une preuve de membership de la Société du signataire, si la politique locale ou la coutume exige un membership de la Société pour le sujet soumis au vote.
D. Changement de statut de groupe:
1. Un groupe peut choisir d'entreprendre des procédures de changement de statut quand les deux tiers des officiers requis du groupe actuel votent en faveur d'un tel changement. Les officiers en faveur du changement de statut signeront une pétition qui sera livrée au Sénéchal du Royaume dans les trois mois suivant la signature.
a. Les «officiers requis» sont ces officiers requis pour leur groupe respectif comme indiqué dans la Loi du Royaume de l'Est. Quand un groupe peut avoir un choix d'officiers requis, tous les postes d'officier comblés au moment du vote seront inclus dans le vote. "Required officers" are those officers required for the respective branch as outlined in East Kingdom Law.
2. Une fois que le Sénéchal du Royaume reçoit la pétition signée des officiers requis, le Sénéchal du Royaume travaillera alors avec le Sénéchal de la Société et l'Assemblée des Directeurs tel que nécessaire pour appliquer le changement souhaité.
a. Une procédure de changement de statut de groupe doit inclure un vote des membres votants tel que prescrit à la section VII.C.
3. Si un gropue choisit de changer son statut pour celui de Baronnie, la sélection d'un Baron/Baronne tel qu'indiqué à la section VII.F.6.a. doit prendre place dans les dix-huit mois après l'approbation de l'Assemblée des Directeurs du changement de statut à Baronnie.
4. Sauf circonstances exceptionnelles, un groupe ne peut pas commencer des procédures de changement de statut dans les dix-huit mois d'un précédent vote de changement de statut.
E. Principautés
Une Principauté est un groupe ou un ensemble de groupes d'au moins cent membres de la Société dans une région géographique contiguë, formant une subdivision d'un Royaume, qui choisit un Prince et une Princesse régnants par combat en armure.
1. Les Principautés sont requises d'avoir, au minimum, les officiers suivants.
a. Sénéchal
b. Héraut
c. Maréchal de combat
d. Chancelier de l'Échiquier
e. Chroniqueur
f. Ministre des Arts et Sciences
g. Ministre des Lices
h. Châtelain
2. Devoirs et droits des Princes et Princesses territoriaux
a. Les Princes et Princesses territoriaux peuvent accorder des Awards of Arms à Leurs sujets.
b. Les Princes et Princesses territoriaux peuvent accorder des Pairages et des Ordres et Récompenses du Royaume de l'Est, au nom de la Couronne, comme cela Leur aura spécifiquement été délégué par écrit par la Couronne.
i. Chacune des récompenses ci-dessus sera traitée au cas par cas.
ii. La mise aux voix, pour les Ordres qui l'exigent, sera conduite en accord avec la Loi du Royaume de l'Est.
c. Les Princes et Princesses territoriaux peuvent accorder des Récompenses Principalières, et introniser des personnes de mérite dans les Ordres consultants de la Principauté.
d. À Sa discrétion, la Couronne peut suspendre le privilège des Princes et Princesses territoriaux d'accorder des récompenses qui confèrent des Armes.
3. La création d'une Principauté
a. Au moment où le statut de Principauté est accordé, le premier Tournoi de la Couronne Princière sera planifié pour être tenu sour la supervision de la Couronne du Royaume de l'Est. Ce Tournoi de la Couronne Princière sera ouvert à tous les inscrits éligibles, comme proposé dans la Loi de la Principauté, qui résident dans les frontières de la Principauté naissante.
b. La Couronne du Royaume de l'Est investira la première Couronne Princière de la nouvelle Principauté. Ainsi, les investitures prendront places en accord avec les coutumes de la Principauté.
4. La séparation d'une Principauté
a. Au moment où le statut de Royaume est accordé, le prochain Tournoi de la Couronne Princière prévu deviendra le premier Tournoi de la Couronne du Royaume naissant et sera tenu sous la supervision de la Couronne du Royaume de l'Est. Ce Tournoi de la Couronne sera ouvert à tous les inscrits éligibles, tel que défini par la Loi de la Principauté, qui résident dans les frontières du Royaume naissant.
b. Un traité sera négocié entre la Couronne du Royaume de l'Est et les Héritiers du Royaume naissant pour déterminer les frontières territoriales, en accord avec les souhaits des sujets résidant dans les régions faisant l'objet des discussions, et toute autre disposition tel que jugé nécessaire.
c. Au moment de la séparation, la Couronne Princière retournera personnellement sa Principauté au Royaume de l'Est, et prendront leur place légitime au sein du Vicomtat, si approprié. Si la Couronne Princière est incapable d'assister au Couronnement de la première Couronne du nouveau Royaume, Ils retourneront la Principauté au Royaume de l'Est via les Prince et Princesse Héritiers du Royaume naissant.
d. Une fois que la Principauté a été retournée au Royaume de l'Est, la Couronne du Royaume de l'Est couronnera les Héritiers du Royaume naissant comme premiers Souverain et Consort. À ce moment, les Couronnes respectives signeront le traité pour qu'il puisse prendre effet.
F. Baronnies
Une baronnie est un groupe d'au moins vingt-cinq membres de la Société dans une région géographique contigüe qui a un dirigeant cérémonial nommé. Dans toute circonstance, la Province de la Couronne d'Østgardr sera traitée comme une baronnie.
1. Une baronnie peut contenir des collèges, forts, ports et cantons subordonnés.
2. Une baronnie peut détenir les fonds pour ses collèges, forts, ports et cantons.
3. Une baronnie peut agir comme groupe parrain pour des fiefs, collèges, forts, ports et cantons naissants.
4. Les baronnies doivent avoir, au moins, les officiers suivants.
a. Sénéchal
b. Héraut
c. Maréchal de combat
d. Chancelier de l'Échiquier
e. Chroniqueur
f. Ministre des Arts et Sciences
g. Ministre des Lices
h. Châtelain
5. Droits et Responsabilités des Barons/Baronnes territoriaux
a. Ils détiennent leurs baronnies par allégeance à la Couronne.
b. servant à la discrétion de la Couronne et sont investis, suspendus ou démis par la Couronne en accord avec la Loi du Royaume de l'Est et les Governing Documents de la Société.
c. Ils ont le droit d'accorder des titres, récompenses et positions d'honneur baronniaux.
d. Ils servent sans limitation de terme, sauf disposition contraire dans la coutume ou charte baronniale.
e. Le Viceroy/Vicereine d'Østgardr ont tous les droits, privileges et obligations inhérents aux Barons/Baronnes.
6. Nomination et investiture des Barons/Baronnes territoriaux
a. Quand un groupe se fait accorder le statut baronnial, le groupe présentera une pétition à la Couronne nommant le(s) candidat(s) choisi(s) pour le Siège Baronnial en utilisant les procédures électorales comme indiquées dans la Section VII.C.
b. À l'investiture, la Couronne accordera le titre de Baron/Baronne territorial au candidat, accompagné d'un Grant of Arms.
c. Une baronnie a l'option, à tout moment, de choisir un Baron/Baronne pour régner avec son Baron/Baronne. La baronnie enverra une pétition à la Couronne pour la nomination du candidat choisi tel qu'indiqué à la Section VII.F.6.a.
7. Révision de performance pour les Barons et Baronnes territoriaux
a. Chaque trois ans, chaque baronnie verra la performance de son Baron/Baronne révisée par la Couronne
b. Les révisions de performance seront planifiées comme suit:
Règne d'hiver 2003 Carillion, Stonemarche Règne d'été 2004 Ruantallan, Bergental, An Dubhaigeainn Règne d'hiver 2004 Carolingia, Bhakhail Règne d'été 2005 Ostgardr, BBM Règne d'hiver 2005 Bridge, Dragonship Haven Règne d'été 2006 Concordia, Settmour Swamp, Havre des Glace L'horaire se répétera alors à partir du début. L'horaire ci-dessus sera amendé pour refléter tout changement pertinent dans le statut de groupe.
c. Deux mois avant Leur Couronnement, les Héritiers consulteront le Sénéchal du Royaume ou son député désigné concernant les baronnies dues pour être révisées pendant le Règne à venir. Les Héritiers peuvent choisir de conduire toutes les révisions simultanément, ou de planifier la révision de chaque baronnie individuellement. Cependant, pour que le temps suffisant soit accordé pour recevoir et réviser les commentaires et prendre toute action nécessaire, toutes les revues doivent être planifiées pour être débutées au début du troisième mois du Règne à venir.
d. Si une baronnie a investi un nouveau Baron/Baronne dans les douze derniers mois, la Couronne n'a pas besoin de les inclure dans l'horaire des révisions. Dans ce cas, la baronnie sera ensuite sujette à révision dans un autre trois ans, suivant l'horaire ci-dessus comme si elle avait été incluse dans les horaires de révision.
e. Une fois qu'un horaire de révision a été déterminé, le Sénéchal du Royaume ou son député désigné soumettront une annonce au Chroniqueur du Royaume pour être publiée dans le numéro du Couronnement du Pikestaff. Cette annonce contiendra le nom des baronnies planifiées pour révision, la date de début de chaque révision, la date limite pour les commentaires, et les informations indiquées aux Sections VII.F.7.f. et VII.F.7.g.
f. Les résidents des baronnies sous révision auront trente jours à partir de la date annoncée pour le début de la révision pour envoyer leurs commentaires écrits à la Couronne concernant la performance de leur Baron/Baronne. Pour être prises en considération, les lettres doivent être signées et contenir les coordonnées de l'expéditeur.
g. Après avoir révisé tous les commentaires reçus, la Couronne peut prendre toute action qu'Ils considèrent nécessaire pour corriger les déficiences dans la performance du Baron/Baronne, jusqu'à et incluant la destitution de poste. Dans les quinze jours suivant la fin de la période de commentaires, la Couronne contactera le Baron/Baronne, le Sénéchal du Royaume, et le Sénéchal baronnial pour les informer des actions qui seront prises, ou si aucune ne sera prise.
h. Ce processus de révision est indépendant de toute procédure indiquée dans les chartes baronniales.
i. En plus de l'horaire ci-dessus, les résidents d'une baronnie peuvent à tout moment soumettre des commentaires écrits à la Couronne concernant la performance de leur Baron/Baronne. De même, la Couronne peut à tout moment choisir de prendre action contre le Baron/Baronne d'une baronnie, en accord avec les Governing Documents de la Société.
8. Remplacement des Barons/Baronnes territoriaux
a. Si un Baron/Baronne souhaite ou doit abdiquer du Siège Baronnial et qu'un nouveau candidat doive être choisi pour présentation à la Couronne, ce candidat sera choisi en utilisant les procédures d'élections telles qu'indiquées à la Section VII.C.
b. Si le Siège Baronnial est volontairement abdiqué, le Baron/Baronne sortant peut continuer à détenir le Siège Baronnial jusqu'à l'investiture de ses successeurs.
c. Si une baronnie est laissée sans Baron/Baronne en titre, ces procédures doivent être suivies.
i. Le Baron/Baronne sortant nommera un Vicaire comme remplaçant temporaire, après consultation avec la Couronne. Si les circonstances le demandent, le Vicaire peut être nommé par la Couronne. Le Vicaire doit résider dans la baronnie, et dans aucun cas le Vicaire ne peut être un officier baronnial.
ii. Dans les six mois de la nomination d'un Vicaire, les membres votants du groupe seront appelés aux voix en utilisant les procédures électorales telles qu'indiquées à la Section VII.C., pour déterminer le statut futur du groupe: demeurer une baronnie, devenir une Province, être rétrogradée au statut de fief, ou dissoudre le groupe. Cette exigence peut être exemptée à la discrétion de la Couronne.
iii. Si une baronnie choisissait de continer en tant que baronnie, la sélection d'un nouveau Baron/Baronne doit prendre place dans les dix-huit mois suivants.
G. Provinces
Une Province est un groupe d'au moins vingt-cinq membres de la Société dans une région géographique contigüe qui de statut équivalent à une baronnie, mais qui n'a pas de dirigeant cérémonial.
1. Une Province peut contenir des collèges, forts, ports et circonscriptions subordonnés.
2. Une Province peut détenir les fonds de ses collèges, forts, ports et circonscriptions subordonnés.
3. Une Province peut agir comme groupe parrain pour des fiefs, collèges, forts, ports, et circonscriptions naissants.
4. Les Provinces sont tenues d'avoir, au moins, les officiers suivants.
a. Sénéchal
b. Héraut
c. Maréchal de combat
d. Chancelier de l'Échiquier
e. Chroniqueur
f. Ministre des Arts et Sciences
g. Ministre des Lices
h. Châtelain
5. Une Province, parce qu'elle n'a pas de dirigeant cérémonial, ne peut remettre de récompenses, mais peut remettre des honneurs provinciaux.
H. Fiefs
Un fief est un groupe d'au moins cinq membres de la Société qui est géographiquement indépendant d'une baronnie ou d'une province.
1. Un fief ne peut contenir de groupe subordonné.
2. Un fief peut agir comme groupe parrain pour les fiefs, collèges, forts et ports.
3. Les fiefs sont tenus d'avoir, au moins, les officiers suivants.
a. Sénéchal
b. Héraut
c. Maréchal de combat ou Ministre des Arts et Sciences
d. Chancelier de l'Échiquier
4. Si un fief n'a pas de Châtelain séparé, un officier doit être désigné pour assumer tous les devoirs du Châtelain.
I. Collèges, forts et ports
Un collège est un groupe d'au moins cinq membres de la Société qui existe dans une institution éducative. Un fort ou un port et un groupe d'au moins cinq membres de la Société qui existe dans une installation militaire. Les collèges, forts et ports peuvent devenir dormants en raison des changements saisonniers dans la population étudiante ou des mouvements de troupes.
1. Les collèges, forts et ports peuvent être soit subordonnés ou indépendants d'une baronnie ou d'une province.
2. Un collège, fort ou port est tenu d'avoir, au moins, les officiers suivants.
a. Sénéchal
b. Chancelier de l'Échiquier
c. Héraut et/ou Maréchal de combat et/ou Ministre des Arts et Sciences
3. Si un collège, fort ou port n'a pas de Châtelain séparé, un officier doit être désigné pour assumer tous les devoirs du Châtelain.
J. Cantons et circonscriptions
Un canotn est un groupe d'au moins cinq membres de la Société qui est géographiquement ou organisationnellement subordonné à une baronnie. Une circonscription est un groupe d'au moins cinq membres de la Société qui est géographiquement ou organisationnellement subordonné à une province.
1. Un canton ou une circonscription est tenu d'avoir, au moins, les officiers suivants.
a. Sénéchal
b. Chancelier de l'Échiquier
c. Héraut et/ou Maréchal de combat et/ou Ministre des Arts et Sciences
2. Si un canton ou une circonscription n'a pas de Châtelain séparé, un officier doit être désigné pour assumer tous les devoirs du Châtelain.
A. Événements du Royaume
1. Les couronnements, tournois de la Couronne, Twelfth Night, et les divers tournois des Champions du Roi et de la Reine sont des événements du Royaume.
a. Tout groupe souhaitant tenir un événement du Royaume doit présenter une soumission écrite (par courriel ou poste régulière) tel que requis par le Sénéchal du Royaume, au plus tard aux dates limites indiquées aux Sections VIII.A.2. jusqu'à VIII.A.9. ci-après. La soumission doit inclure un budget proposé qui inclut les coûts de l'événement.
b. Les dépenses reliées à la conduite de tout événement du Royaume seront supportées par l'événement, et doivent être incluses dans la soumission. Une estimation de ces dépenses peut être obtenue auprès de l'officier du Royaume approprié ou du Chancelier de l'Échiquier du Royaume.
c. Une moitié du profit fait avec un événement du Royaume sera donnée au Royaume de l'Est.
2. Couronnements
a. La date préférable pour Couronnement du printemps est le premier samedi d'avril, avec le deuxième samedi d'avril servant comme date alternative. Les soumissions écrites doivent être envoyées pour le 1er décembre. Les Héritiers doivent choisir parmi les soumissions éligibles pour le 15 janvier.
b. La date préférable pour le Couronnement d'automne est le premier samedi d'octobre, avec le dernier samedi de septembre servant comme date alternative. Les soumissions écrites doivent être envoyées pour le 1er juin. Les Héritiers doivent choisir parmi les soumissions éligibles pour le 15 juillet.
3. Tournois de la Couronne
a. La date préférable pour le Tournoi de la Couronne du printemps est le premier samedi de mai, avec le dernier samedi d'avril servant comme date alternative. Les soumissions écrites doivent être envoyées pour le 1er janvier. Les Héritiers doivent choisir parmi les soumissions éligibles pour le 15 février.
b. La date choisie pour le Tournoi de la Couronne d'automne est le dernier samedi d'octobre, avec le premier samedi de novembre servant comme date alternative. Les soumissions écrites doivent être envoyées pour le 1er juillet. Les Héritiers doivent choisir parmi les soumissions éligibles pour le 15 août.
c. Le Tournoi de la Couronne sera tenu en alternance dans la Région des Rivages du Nord, la Région du Nord, la Région du Sud et la Région Centrale, tel que défini par le Sénéchal du Royaume.
i. Tout groupe dans une Région donnée qui peut démontrer sa capacité à tenir un Tournoi de la Couronne a la priorité sur tous les groupes qui l'ont tenu plus récemment.
ii. Si, dans le jugement de la Couronne qui présidera le Tournoi de la Couronne et le Sénéchal du Royaume, aucun groupe dans la Région désignée n'est capable de tenir le Tournoi de la Couronne, la Couronne peut choisir le groupe qu'Ils croient le plus apte à tenir le Tournoi de la Couronne. Dans un tel cas, la rotation parmi les Régions continuera comme si le Tournoi de la Couronne avait été tenu dans la région appropriée.
4. Le Twelfth Night du Royaume de l'Est sera tenu le premier ou le deuxième samedi après le 1er janvier. Les soumissions écrites doivent être envoyées pour le 1er août. Les Héritiers doivent choisir parmi les soumissions éligibles pour le 15 septembre.
5. Le Tournoi du Champion d'armes du Roi et de la Reine sera tenu durant les mois de juin ou juillet, si possible. Les soumissions écrites doivent être envoyées pour le 1er février. Les Héritiers doivent choisir parmi les soumissions éligibles pour le 15 mars.
6. Le Tournoi du Champion Archer du Roi et de la Reine sera tenu durant les mois de juin ou juillet, si possible. Les soumissions écrites doivent être envoyées au Prince et à la Princesse Héritiers et au Sénéchal du Royaume pour le 1er février. Les Héritiers doivent choisir parmi les soumissions valides pour le 15 mars.
7. Le Tournoi du Champion d'Escrime du Roi et de la Reine sera tenu durant les mois de janvier ou février, si possible. Les soumissions écrites doivent être envoyées pour le 1er septembre. Les Héritiers doivent choisir parmi les soumissions éligibles pour le 15 octobre.
8. Le Tournoi du Champion Équestre du Roi et de la Reine sera tenu durant les mois de mai ou juin, si possible. Les soumissions écrites doivent être envoyées pour le 1er janvier. Les Héritiers doivent choisir parmi les soumissions éligibles pour le 15 février.
9. Le Tournoi des Bardes du Roi et de la Reine sera tenu pendant les mois de février ou mars, si possible. Les soumissions écrites doivent être envoyées pour le 1er octobre. Les Héritiers doivent choisir parmi les soumissions éligibles pour le 15 novembre.
B. L'Université du Royaume de l'Est
1. Un minimum de trois sessions de l'Université doit être tenu chaque année.
2. Les sessions de l'Université doivent circuler dans les régions.
3. L'horaire de l'Université est la responsabilité du Chancelier de l'Université du Royaume de l'Est.
4. Comme patrons des arts, la Couronne est encouragée à soutenir l'Université par Leur présence.
5. La moitié des profits faits avec une session de l'Université du Royaume de l'Est sera donnée au Chancelier de l'Échiquier du Royaume qui les détiendront pour l'Université du Royaume de l'Est. Des copies du rapport d'événement doivent être soumises au Chancelier de l'Échiquier du Royaume et le Chancelier du Royaume de l'Est dans les trente jours après l'événement.
C. Événements inter-royaumes
1. La Guerre de Pennsic
a. La Guerre de Pennsic sera tenue entre les weekends contenant le premier et le troisième samedi d'août.
b. Le Royaume de l'Est est responsable de choisir l'autocrate pour les Guerres de Pennsic devant se tenir les années pairs A.D..
c. Les soumissions écrites pour postuler au poste d'autocrate des dites Guerres de Pennsic doivent être envoyées à la Couronne et au Sénéchal du Royaume pour le 1er mai, deux ans avant la Guerre.
d. La Couronne choisira un autocrate parmi ceux qui ont postulé au plus tard le 1er juillet, deux ans avant la Guerre. Ils annonceront alors le nom et les coordonnées du dit autocrate dans la plus proche édition subséquente du Pikestaff.
e. La date limite pour les accréditations pour combattre à Pennsic est le 31 juillet précédant immédiatement la Guerre.
2. Kingdom Crusades
a. Les Kingdom Crusades seront tenues à une date qui agrée aux Couronnes du Royaume de l'Est et du Royaume d'Atlantia; habituellement le deuxième weekend d'octobre.
b. Le Royaume de l'Est est responsable de choisir l'autocrate pour les Kingdom Crusades devant se tenir les années impaires A.D..
c. Les soumissions écrites pour postuler au poste d'autocrate des dites Kingdom Crusades doivent être envoyées à la Couronne et au Sénéchal du Royaume pour le 1er juillet de l'année précédent l'événement.
d. La Couronne choisira un autocrate parmi ceux qui ont postulé au plus tard le 1er septembre de l'année précédant l'événement. Ils annonceront alors le nom et les coordonnées du dit autocrate dans la plus proche édition subséquente du Pikestaff.
D. Aucune activité martiale ne peut se tenir à un événement sans la supervision d'un Maréchal mandaté.
E. L'individu en charge d'un événement (souvent appelé "autocrate"):
1. Doit être un membre de la Society for Creative Anachronism, Inc.
2. Doit résider dans les frontières du groupe parrainant l'événement.
3. Doit être considéré comme un officier du groupe parrain, pour la période de temps entre l'approbation du groupe à l'événement proposé et la finalisation de l'événement.
A. Les récompenses dans le Royaume de l'Est sont un cadeau de la Couronne. Les Princes et Princesses territoriaux et les Barons et Baronnes territoriaux peuvent remettre les récompenses en accord avec les Sections VII.E.2. et VII.F.5.c. respectivement.
1. La Couronne, la Couronne Princière et les Barons/Baronnes territoriaux doivent fournir au Héraut Brigantia ou à son député désigné un avis écrit du récipiendaire, de la date et de l'endroit pour toute récompense donnée amenant préséance, dans les trente jours de la date de la remise. Ils doivent fournir la même information au Chroniqueur du Royaume pour la même date.
2. Les récipiendaires de récompense du Royaume de l'Est ont le droit de porter son emblème, tel qu'enregistré au Collège des Armes.
3. Tout parchemin de récompense officielle de niveau du Royaume doit être assigné en passant par le Garde des Sceaux du Tygre.
a. La Couronne devrait fournir un préavis adéquat au Garde des Sceaux du Tygre pour toutes les récompenses proposées.
i. Toutes les récompenses sans préséance et les Awards of Arms doivent être assignés au Garde des Sceaux du Tygre au mois deux semaines avant la date proposée de remise.
ii. Tous les Ordres de Haut Mérite et Pairages devraient être assignés au Garde des Sceaux du Tygre au moins quatre semaines avant la date proposée de remise.
b. Dans le cas où un Monarque assigne un parchemin en dehors du bureau du Garde des Sceaux du Tygre, le Garde des Sceaux du Tygre devrait en être avisé aussi tôt que possible après la dite assignation.
B. Ordres de Haut Mérite
1. Il y a cinq Ordres de Haut Mérite dans le Royaume de l'Est, et leurs récipiendaires sont connus comme Compagnons de leurs Ordres respectifs.
a. L'intronisation dans un Ordre de Haut Mérite sera accompagné par un Award of Arms pour les récipiendaires n'ayant par leurs armes.
b. Les compagnons de chaque Ordre de Haut Mérite auront le même rang que les Compagnons des autres Ordres de Haut Mérite dans l'Ordre de Préséance.
c. Les Compagnons d'un Ordre de Haut Mérite auront droit à un parchemin proclamant leur intronisation dans l'Ordre.
d. Les Compagnons des Ordres de Haut Mérite sont chargés des devoirs suivants:
i. De continuer leurs entreprises et accroître leurs talents dans les domaines pour lesquels ils ont été intronisés.
ii. D'encourager les autres dans leurs efforts dans les domaines couverts par cette récompense, et d'enseigner à de tels gens qui manifestent le désir d'apprendre, dans les limites de leur capacité.
iii. De chercher à étendre la portée de leurs activités.
2. L'Ordre du Silver Crescent (établi le 13 juin A.S.VI par Akbar III et Khadijah III) peut être remis à des gens dans le Royaume de l'Est qui se sont distingués par le service au Royaume, soit par un long service dans un des domaines du Royaume par lequel le Royaume entier en bénéficie, soit par un service continu de manière à faire bénéficier directement une large proportion du Royaume.
3. L'Ordre de la Maunche (établi le 9 octobre A.S.XI par Laeghaire et Ysabeau II) peut être remis à des gens dans le Royaume de l'Est qui se sont distingués par le service dans les arts et sciences, soit en atteignant un standard d'excellence qui les rend digne d'attention aux yeux du Royaume ou en tentant plus d'une forme d'art et, sans pour autant y atteindre une maîtrise dans chacune, y surpassant en compétence dans plusieurs.
4. L'Ordre du Tygers Combatant (établi le 9 octobre A.S.XI parLaeghaire et Ysabeau II) peut être remis à des gens dans le Royaume de l'Est qui se sont distingués par leur prouesse aux armes, soit en atteignant un standard d'excellence qui les rend dignes d'attention aux yeux du Royaume ou en tentant plus d'une forme d'armes et, sans pour autant y atteindre une maîtrise dans chacune, y surpassant en compétence dans plusieurs.
5. L'Ordre du Sagittarius (établi le 22 janvier A.S.XVIII par Viktor et Sedalia) peut être remis à des gens dans le Royaume de l'Est qui se sont distingués au tir à l'arc, soit en enseignant, en fabriquant de l'équipement de tir à l'arc, en démontrant une prouesse supérieure à la cible ou sur le champ de bataille, ou en aidant à planifier les événements et/ou sites de tir à l'arc.
6. L'Ordre de la Golden Rapier (établi le 26 avril A.S. XXVI par Ruslan et Margaret) peut être remis à des gens dans le Royaume de l'Est qui se sont distingués par l'excellence dans l'art de l'escrime en démontrant avec constance une prouesse supérieure dans les lices, en enseignant, et en aidant à promouvoir et étendre la connaissance de leur art.
C. Ordres d'Honneur
1. Il y a six Ordres d'Honneur dans le Royaume de l'Est, et leurs récipiendaires sont connus comme Compagnons de leurs Ordres respectifs.
a. Les Compagnons de chaque Ordre d'Honneur sera de rang égal aux Compagnons des autres Ordres d'Honneur dans l'Ordre de Préséance.
b. Les Compagnons d'un Ordre d'Honneur auront droit à un parchemin proclamant leur intronisation dans l'Ordre.
2. L'Ordre de Courtoisie de la Reine (Queen’s Order of Courtesy)
a. L'Ordre de Courtoisie de la Reine peut être remis par la Reine à tout personne qu'Elle juge digne en raison de leur courtoisie constante et exemplaire envers les gens de tout rang dans le Royaume et la Société en général.
b. Les Compagnons de l'Ordre seront liés, autant que faire se peut, par le devoir de maintenir le standard de courtoisie qui leur a valu l'intronisation dans l'Ordre.
c. La Reine peut faire appel aux Compagnons de l'Ordre pour de l'aide ou un avis dans l'encouragement des manières courtoises ou concernant les nominations à cet Ordre, comme Elle le juge approprié. Les Compagnons seront liés par le devoir de L'assister au meilleur de leur capacité lorsqu'appelés de cette façon.
3. L'Ordre du Burdened Tyger (établi le 14 février A.S.X par Aonghais II et Ysabeau)
a. L'Ordre du Burdened Tyger peut être remis par la Couronne aux gens associés à la conduite d'un événement ou un aspect de l'événement auquel la Couronne a assisté, et qu'Ils jugent bien au-dessus du standard d'excellence normal dans le Royaume de l'Est.
b. L'Ordre du Burdened Tyger ne sera pas présenté à l'événement pour lequel il est remis. Comme l'Ordre du Burdened Tyger est remis pour un événement spécifique, une personne peut le recevoir plusieurs fois pour plusieurs événements différents.
4. L'Ordre du Tyger’s Cub
a. L'Ordre du Tyger’s Cub peut être remis par la Couronne aux enfants de moins de dix-huit ans dans le Royaume de l'Est qui ont démontré un décorum et une vertu admirables aux événements.
b. Les Compagnons de l'Ordre auront droit d'agir comme pages auprès de la Royauté du Royaume de l'Est jusqu'à ce qu'ils atteignent l'âge de dix-huit ans.
5. L'Ordre des Troubadours (établi le 6 octobre A.S. XIV par Vissevald I et Embla)
a. Cette récompense, exprimée par une faveur choisir par la Couronne, peut être remise pour reconnaître le divertissement vocal d'une personne, et spécialement pour encourager les autres à s'y joindre ou à répondre de même.
b. Les Compagnons de l'Ordre sont encouragés à communiquer entre eux dans le but d'élargir leur répertoire collectif.
6. L'Ordre de Terpsichore (établi le 6 octobre A.S. XIV par Vissevald I et Embla)
a. Cette récompense, exprimée par une faveur choisie par le Couronne, peut être remise pour reconnaître la dévotion généreuse et constante d'une personne envers son talent pour aider un grand nombre à acquérir la connaissance et la compréhension de la danse et du mouvement de cour poli.
b. Les Compagnons de l'Ordre sont encouragés à communiquer entre eux dans le but d'élargir leur répertoire collectif.
7. L'Ordre d'Excellence du Roi (King’s Order of Excellence) (établi le 16 mars A.S. XXV par Rhys et Elaina)
a. L'Ordre d'Excellence du Roi peut être remis par le Roi à toute personne qu'Il juge digne en raison de ses efforts constants pour maintenir un haut standard d'authenticité dans leur habillement, comportement, personnage et biens, dans la salle du banquet, dans leur campement, et au champ d'honneur.
b. Les Compagnons de cet Ordre seront liés, autant que faire se peut, par le devoir de maintenir les standards d'authenticité qui leur a valu l'intronisation dans cet Ordre.
D. Autres récompenses du Royaume de l'Est
1. Ces récompenses ne confèrent pas d'armes, ils ne confère aucun rang dans l'Ordre de Préséance, et les récipiendaires ne sont Compagnons d'aucun Ordre.
2. Le Chiffre de la Reine (Queen’s Cypher) (créé par Gavin et Tamera et remis pour la première fois le 18 octobre A.S.XV)
a. Le Chiffre de la Reine est par la présente établi pour reconnaître les sujets du Royaume de l'Est qui se sont distingués en offrant un service exceptionnel à la Reine.
b. Cet Ordre peut être remis par la Reine à toute personne qu'Elle juge digne.
c. La Reine ne peut remettre plus de cinq Chiffres de la Reine pendant un règne; Elle ne se sentira pas non plus obligée d'en remettre du tout, si personne ne le mérite clairement.
d. Les Chiffres seront présentés à la dernière cour avant que le successeur de la Reine soit couronné.
e. Les récipiendaires de cette récompense ont droit à un parchemin proclamant leurs services méritoires et une faveur personnelle de la Reine portant le Chiffre, qui est l'initiale de la Reine avec un «R».
3. Le Chiffre du Roi (King’s Cypher) (créé par Balfar II et Luna II et présenté pour la première fois le 13 avril A.S. XXX)
a. Le Chiffre du Roi est par la présente établi pour reconnaître les sujets du Royaume de l'Est qui se sont distingués en offrant un service exceptionnel au Roi.
b. Cet Ordre peut être remis par le Roi à toute personne qu'Il juge digne.
c. Le Roi ne peut remettre plus de cinq Chiffres du Roi pendant un règne; Il ne se sentira pas non plus obligé d'en remettre du tout, si personne ne le mérite clairement.
d. Les Chiffres seront présentés à la dernière Cour avant que le successeur du Roi soit couronné.
e. Les récipiendaires de cette récompense auront droit à un parchemin proclamant leurs services méritoires et une faveur personnelle du Roi portant le Chifre, qui est l'initiale du Roi avec un «R».
4. La Légion du Blue Tyger (établi le 19 novembre A.S. XXIX par Gregor et Christence)
a. La Légion du Blue Tyger peut être accordée par la Couronne aux groupes qui ont démontré une prouesse martiale exceptionnelle sur le champ de bataille.
b. Durand un règne, pas plus d'un groupe ne sera intronisé dans la Légion.
c. Le groupe intronisé est autorisé à suspendre à sa bannière un schwenkle, bendy purpure and or, portant les initiales des Monarques qui les intronisent.
d. Le groupe peut être reconnu ainsi plus d'une fois, auquel cas les initiales des Monarques qui les intronisent seront ajoutées au schwenkle existant.
5. L'Honneur de Distinction de la Reine (Queen’s Honour of Distinction) (établi par édit le 6 octobre A.S. XXXI par Elspeth)
a. L'Honneur de Distinction de la Reine peut être accordé par la Reine, pour toute raison qu'Elle considère valable, dans le but de reconnaître un acte, une série d'actes, ou un comportement général qui n'est pas déjà proprement reconnu par les autres récompenses du Royaume.
b. La faveur de l'Honneur de Distinction de la Reine n'est pas défini, mais sera spécifié à chaque règne par la Reine. Bien qu'elle ait traditionnellement été façonnée de la main même de la Reine, ceci ne sera pas exigé.
c. Les recommandations pour cet honneur ne seront ni exigées ni entretenues.
d. Une personne peut recevoir l'Honneur de Distinction de la Reine plus d'une fois, et aucune limite minimale ou maximale ne sera imposée quant au nombre qui sera décerné par règne.
e. Un parchemin est optionnel
6. L'Ordre du Roi du Tygre de Valeur (établi le 29 septembre A.S. XXXVII par Andreas et Isabella)
a. L'Ordre du Roi du Tygre de Valeur peut être remis par le Roi pour honorer des membres individuels des armées du Royaume de l'Est et ses alliés qui se sont distingués de l'une des façons suivantes.
i. En démontrant un excellence de commandement extraordinaire sur le champ de bataille dans une guerre inter-royaume.
ii. En démontrant des actes de valeur extraordinaires sur le champ de bataille dans une guerre inter-royaume.
b. L'Ordre du Roi du Tygre de Valeur ne peut remis plus de trois fous pendant un règne.
c. L'Ordre du Roi du Tygre de Valeur inclut toutes les personnes qui ont été intronisées dans l'Ordre du Valiant Tyger.
d. Un parchemin est optionnel.
7. Le Don du Golden Tyger (établi le 26 avril A.S. XXXVII par Darius et Roxane)
a. Le Don du Golden Tyger peut être remis pour reconnaître tout individu ou groupe dont une oeuvre ou une performance précise, soit démontrées publiquement ou exposées dans une exposition d'arts & sciences lors d'un Parcours Royal, à la seule discrétion et opinion de la Couronne, manifeste et représente le feu et la passion des arts du Royaume de l'Est.
b. La base pour remettre le Don du Golden Tyger reposera sur l'utilisation artistique de médium d'époque, la créativité et/ou la valeur inspirationnelle de l'oeuvre ou de la performance. L'oeuvre ou la performance peut être un travail en cours. La documentation n'est pas exigée, mais est grandement recommandée.
c. Le Don du Golden Tyger peut être remis à un individu ou groupe plus d'une fois pendant un règne, mais pas pour la même oeuvre ou performance.
d. Le Don du Golden Tyger peut être remis par le Roi ou la Reine, ensemble ou individuellement.
e. La faveur du Don du Golden Tyger sera un tygre doré montré sur un foulard bleu ou une faveur bleue. Les dites faveurs peuvent être données personnellement ou placées avec la dite oeuvre méritoire.
f. Le Don du Golden Tyger inclut toutes les personnes qui ont précédemment reçu le Don de la Golden Lyre.
8. Augmentation d'armes du Royaume de l'Est (établie le 26 avril A.S. XXXVII par Darius et Roxane)
a. L'augmentation d'armes du Royaume de l'Est peut être décernée par la Couronne pour honorer spécialement une personne pour son service au Royaume au-delà de l'appel du devoir. Chaque augmentation est une charge spécifique à la discrétion de la Couronne, à être ajoutée aux armes héraldiques de l'individu. Cet honneur est accordé peu fréquemment.
b. Un individu ne peut être reconnu de cette manière plus d'une fois.
c. Tous les individus qui ont reçu précédemment une augmentation d'armes de la part d'une royauté précédente sont considérés comme ayant reçu cette récompense, l'augmentation d'armes du Royaume de l'Est.
d. Les récipiendaires de cette récompense auront droit à un parchemin.
9. L'augmentation d'armes royale (établie le 26 avril A.S. XXXVII par Darius et Roxane)
a. L'augmentaiton d'armes royale peut être accordée par le Roi ou la Reine aux sujets qui ont rendu un service exceptionnel à la Royauté.
b. Chaque augmentation est une charge spécifique, à être déterminée par la royauté qui la décerne.
c. Un individu peut être reconnu ainsi plus d'une fois, cependant, pas plus d'une fois par la même Royauté dans un même règne.
d. Les récipiendaires de cette récompense auront droit à un parchemin.
10. Tygre de l'Est (établi le 26 avril A.S. XXXVII par Darius et Roxane)
a. Le Tygre de l'Est peut être remis par la Couronne à un individu qui incarne et personnifie les idéaux du Royaume de l'Est.
b. Durant un règne, pas plus d'un individu ne peut se faire décerner le Tygre de l'Est.
c. Un individu ne peut pas être reconnu de cette manière plus d'une fois.
d. Les récipiendaires de cette récompenses auront droit à un parchemin.
E. Ordres consultants
Les Ordres de Pairage (Chevalerie, Laurier, Pélican et Rose) et les Ordres de Haut Mérite (Silver Crescent, Maunche, Combattant du Tygre, Sagittarius, et Golden Rapier) sont des Ordres consultants.
1. Bien que la décision d'introniser des gens dans les Ordres consultants revienne à la Couronne ou aux Héritiers, avant de le faire ils doivent demander les commentaires des Compagnons de Leurs Ordres consultants concernant les candidats à l'intronisation dans les Ordres. Ces demandes de commentaires prendront la forme de consultation écrite, et aucun candidat ne peut être intronisé dans un Ordre consultant sans avoir été au préalable inclus dans une telle consultation dans la dernière année.
a. Les consultations seront préparées par la Couronne ou les Héritiers, et distribuées aux Compagnons actifs de l'Ordre. Les consultations peuvent être envoyées par courriel électronique, si le Compagnon le choisit, ou par copies papier distribuées en personne ou envoyées par la poste.
b. La Couronne ou les Héritiers peuvent exiger des enveloppes adressées et préaffranchies des Compagnons des Ordres consultatns qui choisissent de recevoir leurs consultations par la poste. Si la Couronne choisit cette option, ils placeront un avis dans le Pikestaff au moins un mois avant que leur première consultation apparaisse, pour aviser les Compagnons que des enveloppes adressées et préaffranchies seront exigées.
c. La Couronne ou les Héritiers devraient accorder au moins trente jours entre leur demande de commentaires sur un candidat et Leur prise de décision à savoir s'Ils introniseront ou non le candidat dans l'Ordre.
d. Si les Compagnons qui s'opposent à l'intronisation d'un candidat donné sont nombreux ou véhéments, la Couronne ou les Héritiers devraient sérieusement reconsidérer Leur intention.
2. En plus du processus de consultation écrite, la Couronne ou les Héritiers peut tenir des réunions officielles d'Ordre comme bon leur semble.
3. La Royauté a le privilège de solliciter les opinions de n'importe que sujet du Royaume de l'Est ou du Monde Connu concernant la candidature d'un autre personne pour intronisation dans Leur Ordre consultant. De plus, la Royauté a le privilège d'inviter toute personne à une réunion officielle d'Ordre sur une base de cas par cas.
4. Les Compagnons d'un Ordre consultant ne doivent pas discuter ou partager l'information concernant les candidats potentiels ou toute autre affaire spécifique à l'Ordre avec quiconque n'est pas un Compagnon de cet Ordre, à moins d'être spécifiquement invité à le faire par une personne de la Royauté.
5. À l'exception de l'Ordre de la Rose, et seulement pour la durée de Leur Tenure Royale, la Royauté peut se joindre aux listes de discussion par courriel pour Leurs Ordres consultants pour lesquels Ils ne sont pas éligibles autrement.
6. Chaque Compagnons d'un Ordre consultant est chargé de conserver le Responsable des listes électorales informé, par écrit, de ses coordonnées actuelles et préférences pour la méthode de réception des consultations, et aussi aviser le Responsable des listes électorales s'il souhaite devenir inactif, reprendre les activités, ou quitter l'Ordre.
F. Patents of Arms pour les Pairs royaux
1. Un Pairage royal mérité dans le Royaume de l'Est ou ses principautés sera accompagné d'un Patent of Arms, si la personne n'en a pas déjà un. Ayant siégé sur le trône avec succès, une personne est présumée avoir rencontré les critères pour un patent of arms.
A. Les contenants de boissons modernes doivent être dissimulés de la vue dans l'aire centrale de tout événement.
B. Fumer est interdit dans l'aire centrale de tout événement. L'autocrate désignera un endroit pratique, sécuritaire et fonctionnel où fumer est permis.
C. La photographie avec flash est interdite dans l'aire centrale de tout événement.
D. L'utilisation dangereuse ou menaçante d'armes est interdite. Les contrevenants seront traités comme prévu dans les Governing Documents de la Société, jusqu'à et incluant les niveaux de banissements et l'implication des autorités civiles. Toutes les armes doivent être au fourreau et rangées de façon sécuritaire lorsqu'elles ne sont pas utilisées.
E. La présomption de titres de rang équivalent aux titres réservés est interdite. Ceux qui se réclament de postes ecclésiastiques ne peuvent pas prétendre à une juridiction territoriale ni dans le Monde Connu ni dans le monde moderne.
F. Les écuyers et autres vassals ont le droit de porter une ceinture ou un bandoulière portant l'écusson du seigneur qu'ils servent.
G. Guildes et maisons
1. Une guilde consiste en un groupe de gens qui se sont rassemblés pourdévelopper un art, un talent, ou un domaine d'étude.
a. Bien que ce ne soit pas exigé, une guilde peut faire application pour devenir une guilde royale via le processus suivant.
i. Une charte doit être présentée à la Couronne pour Leur révision. Cette charge doit déclarer les buts pour lesquels la guilde fut fondée, et préciser l'organisation interne de la guilde. Cette charte doit aussi être signée par un minimum de cinq membres de la Société, qui résident dans au moins trois groupes différents dans le Royaume de l'Est.
ii. À Leur discrétion, la Couronne peut choisir de signer la charte, déclarant ainsi la guilde comme étant une guilde royale.
iii. Le maître de la guide, ou une autre personne désignée par la guilde, doit alors faire rapport tel qu'exigé par le Ministre des Arts et Sciences du Royaume.
iv. Si une guilde royale échoue à produire ses rapports tel qu'exigé, le Ministre des Arts et Sciences du Royaume peut demander que la Couronne révoque leur statut de guilde royale.
b. Une guilde a le droit de remettre des récompenses et rangs internes qui ne sont pas prohibés par le Collège des Hérauts.
2. Une maison consiste en un groupe de gens qui ont choisi de s'allier dans l'amitié ou vers un but commun.
a. Une maison a le droit de remettre des récompenses ou rangs internes qui ne sont pas prohibés par le Collège des Hérauts.
H. Une personne âgée d'au moins dix-huit ans ou un mineur émancipé peut participer aux activités relatives au combat dans les lices, sujet aux règles de la lice et aux politiques du Maréchal Comte.
I. Les maréchaux de combat doivent être âgés d'au moins dix-huit ans et, à l'exception des maréchaux de combat juvénile, doivent être accrédités à participer aux activités pour lesquelles ils souhaitent servir.
J. Procédure de plainte
1. Règles des plaintes
a. Une fois que toutes les autres avenues moindres et voies de correction ont été épuisées, incluant les voies de la Société tel que couvertes dans le Corpora, les politiques des officiers de la Société et les politiques et procédures des officiers du Royaume, la section X.J. de la Loi du Royaume (ci-après appelée «procédure de plainte») peut être utilisée pour l'arbitrage et/ou la résolution de disputes impliquant ce qui suit:
i. Violations de la Loi du Royaume; ou
ii. Violations du Corpora; ou
iii. Violation des règles de la lice impliquant soit un incident isolé ou des actions répétées; ou
iv. Conduite anti-chevaleresque; ou
v. Fournir sciemment de l'information fausse ou qui induit en erreur à la Couronne de l'Est, n'importe quel de Ses représentants, officiers et/ou agents, si une telle information aurait un effet préjudiciable sur les décisions et politiques faites par l'une de ces personnes; ou
vi. Toute autre action déterminée par la Couronne et le Sénéchal du Royaume comme étant raisonnable et acceptable pour une action soumise à cette section.
b. La procédure de plainte ne doit pas être utilisée pour ce qui suit:
i. Disputes financières interpersonnelles n'impliquant pas les fonds de la Société;
ii. Affaires de coeur;
iii. Disputes entre groupes, puisque de telles disputes doivent être référées au Sénéchal du Royaume;
iv. Comportement qui tombe sous la juridiction d'une cour civile ou criminelle maintenue par la nation civile ou autre division politique; sauf lorsque cette action a des implications également dans les règles de comportement courtois de la Société.
c. Tout individu, ou groupe d'individu, qui sont soit directement impliqués ou témoins des incidents (ci-après appelés «Plaignant(s)») peut déposer une plainte. Une plainte peut être déposée par n'importe quel des individus ci-dessus tant que les plaignants et tous les individus contre lesquels la plainte est déposée (ci-après appelés «Répondant(s)») sont légalement adultes ou des mineurs émancipés. Aucune plainte ne peut être déposée contre la Royauté.
d. Les plaintes résultant d'un incident seul peuvent être enregistrées dans les 90 suivant l'incident. Les plaintes résultant d'une série d'incidents doivent être déposées dans les 90 jours suivant le dernier incident cité. La Couronne peut dispenser de cette exigence si le plaignant démontre que le délai était dû en raison de l'application diligente des Voies Suggérées pour Plaintes et Appels dans le Corpora, ou si le plaignant a eu avis de l'incident dans les 90 jours précédant la déposition de la plainte.
e. Aucune plainte ou cour ou autre action de la Section X.J. de la Loi du Royaume ne limitera ou n'interdira les droits de sanction ou les devoirs de la Couronne tel que prescrit par le Corpora ou la Loi du Royaume de l'Est. Toute plainte et/ou cour peut être déclarér non-lieu et/ou dissoute à tout moment par la Couronne. La Couronne peut choisir d'accepter toutes, quelques ou aucune des recommendations du Comité de Plainte et/ou Cour de Chevalerie. Dans aucun cas la Couronne n'est obligée d'appeler un Comité de Plainte ou une Cour de Chevalerie à moins que ce soit leur décision directe de le faire. De plus, advenant que la Couronne chenge après une plainte, que le Comité de Plainte ou la Cour de Chevalerie ait été institué, la Couronne entrante a l'option de permettre à la plainte et/ou cour de continuer sans qu'un avis soit requis, ou de discontinuer la procédure avec avis écrit au Comité de Plainte, juge de la Cour de Chevalerie, le plaignant, le répondant et le Sénéchal du Royaume.
f. Aucun droit de sanction ou d'administration d'un officier du Royaume, dans son poste et en accord avec le Corpora, la Loi du Royaume de l'Est et les politiques de l'officier de la Société ou du Royaume, ne sera limité par toute plainte, cour ou autre action de la section X.J. de la Loi du Royaume de l'Est. Dans le cas où un officier du Royaume est le répondant, tout droit de sanction ou d'administration contre le plaignant sera suspendu jusqu'à résolution de la plainte.
g. Le plaignant peut retirer la plainte à tout moment.
h. Dans le cas où le Sénéchal du Royaume et le Maréchal Comte du Royaume ne peuvent s'entendre à savoir si un incident est soulevé des Règles de la Lice, la Couronne le déterminera.
i. Dans le cas où le Sénéchal du Royaume est le plaignant ou le répondant, le Sénéchal de la Société sera consulté pour déterminer qui devra assumer les responsabilité du Sénéchal du Royaume reliées à la procédure de plainte.
j. Dans le cas où le Maréchal Comte est le plaignant ou le répondant, la Couronne assumera les responsabilités du Maréchal Comte reliées à la procédure de plainte.
2. Établissement d'une procédure de plainte
a. Le plaignant doit soumettre une plainte écrite à la Couronne, par courrier recommandé. Une copie de la plainte écrite doit être postée au Sénéchal du Royaume par courrier régulier. La plainte doit contenir les éléments suivants:
i. Le nom complet, civil et de la Société, adresse, numéro de téléphone (si disponible) et adresse de courriel (si disponible) du plaignant et du répondant.
ii. La description complète de la plainte ainsi qu'une description écrite des voies appropriées qui ont déjà traité la plainte de façon insatisfaisante. Si des références sont faites à des conversations ou de la correspondance avec des officiers locaux, du Royaume ou de la Société, le nom complet, civil et de la Société, ainsi que les coordonnées de contact doivent être fournies.
iii. Tout réponse écrite reçue par le plaignant de la part du répondant.
iv. Tout rapport écrit de témoin occulaire ou témoin à charge, avec les noms complets, civil et de la Société, du témoin occulaire ou témoin à charge avec leur adresse complète, numéro de téléphone et adresse de courriel (si disponible).
v. Toute documentation probante comme les courriels, correspondance, documents, etc.
b. Dans les 15 jours de réception d'une plainte, la Couronne informera le plaignant et le Sénéchal du Royaume (par lettre ou courriel) que le sujet sera:
i. renvoyé devant le Sénéchal du Royaume ou un autre officier approprié du Royaume pour résolution,
ii. soumis à un Comité de Plainte,
iii. soumis à une Cour de Chevalerie,
iv. rejeté en raison de la décision de la Couronne,
v. ou rejeté en tant que plainte invalide, pour l'un des motifs suivants:
a. Manquement de passer par les voies appropriées de la Société.
b. Toute plainte impliquant une dispute financière interpersonnelle n'impliquant pas les fonds de la Société.
c. Toute plainte impliquant une affaire de coeur.
d. Manquement de fournir toute l'information énumérée ci-dessus.
e. Toute plainte qui a déjà été résolue de façon appropriée par les voies de la Société.
f. Toute plainte que la Couronne considère non valide.
3. Comité de plainte
a. Comme partie de la Procédure de Plainte, la Couronne peut ordonner la formation d'un Comité de plainte pour régler une plainte.
b. Le comité de plainte est composé de ceux qui suivent.
i. Le Roi et la Reine. Le Roi et la Reine, à leur discrétion, peuvent chacun choisir un Pair non impliqué dans la plainte pour les représenter durant la Procédure de plainte. Le(s) Pair(s) doit avoir consenti à agir dans cette fonction et être limité à agir uniquement en accord avec la section X.J.3.f. ci-après. Le Roi et/ou la Reine avisera le Sénéchal du Royaume de leur décision de choisir un représentant dans les 5 jours de l'avis dans la section X.J.2.b. ci-dessus. Si aucun avis n'est reçu à ce moment, il sera présumé que le Roi et/ou la Reine ne répondant pas ne choisiront pas de représentant;
ii.. Le Prince et la Princesse (si, au moment où la plainte est reçue par la Couronne, un Prince et une Princesse ont été couronnés). Le Prince et la Princesse, à leur discrétion, peuvent chacun choisir un Pair non impliqué dans la plainte pour les représenter durant la Procédure de Plainte. Le(s) Pair(s) doit avoir consenti à agir dans cette fonction et être limité à agir uniquement en accord avec la section X.J.3.f. ci-après. Le Prince et/ou la Princesse avisera le Sénéchal du Royaume de leur décision de choisir un représentant dans les 5 jours de l'avis dans la section X.J.2.b. ci-dessus. Si aucun avis n'est reçu à ce moment, il sera présumé que le Prince et/ou la Princesse ne répondant pas ne choisiront pas de représentant;
iii. Quatre des Hauts Officiers du Royaume, à être sélectionnés par le Roi et la Reine. Il est recommandé que l'un des Quatre Hauts Officiers soit le Sénéchal du Royaume. Si la plainte implique une affaire impliquant les Règles de la Lice, l'un des Quatre Hauts Officiers devrait être le Maréchal Comte du Royaume; et
iv. Un arbitre choisi mutuellement par les parties en cause à partir d'une liste d'arbitres tel qu'indiqué à la Section X.J.3.d. ci-dessous.
c. Dans les 15 jours suivant l'avis tel que requis en X.J.2.b. ci-dessus ou 30 jours si soit le plaignant ou le répondant réside hors des États-Unis, le Sénéchal du Royaume avisera, par écrit par lettre postée ou courriel, les membres du Comité de plainte et les parties en cause, qu'un Comité de plainte sera appelé pour régler le litige.
d. Le plaignant et le répondant tireront au sort un arbitre d'un bassin de noms, conservés par le Sénéchal du Royaume. Dans les 15 jours de l'expiration du temps alloué en X.J.3.c. ci-dessus, le Sénéchal du Royaume présentera aux parties en cause (soit par courriel ou par lettre postée) une liste de sept arbitres. Sous la supervision du Sénéchal du Royaume, le répondant et le plaignant retireront en alternance un nom de la liste d'arbitres potentiels jusqu'à ce qu'un seul demeure. Les arbitres doivent répondre aux critères suivants:
i. Ils doivent se porter volontaires, par écrit.
ii. Ils doivent être âgés d'au moins dix-huit ans.
iii. Ils doivent être membres de la Société.
iv. Ils doivent avoir résidé dans le Royaume de l'Est depuis au moins deux ans.
v. Ils doivent avoir leurs armes. Il est recommandé que ce soit des Pairs
e. Si un arbitre n'est pas choisi dans les 30 jours du commencement du processus de sélection, la Couronne en choisira un de la liste.
f. L'arbitre choisi travaillera alors avec le comité, le plaignant et le répondant pour arriver à un règlement. La date limite pour un tel règlement est de 60 jours après la sélection d'un arbitre.
g. Si aucune résolution ne peut être faite, la plainte retourne à la Couronne, qui rendra la décision finale sur la plainte, rejetera l'affaire, ou soumettra l'affaire à une Cour de Chevalerie. Toute décision prise par cette procédure est finale et sans appel, sauf s'il en est autrement prescrit par le Corpora.
4. Cours de Chevalerie
a. Un autre résultat possible de la procédure de plainte est la formation d'une Cour de Chevalerie pour fournir des recommandations à la Couronne concernant une plainte déposée.
b. Dans les 15 jours suivant l'avis tel que requis en X.J.2.b. ci-dessus, le Sénéchal du Royaume choisira un juge parmi les Pairs du Royaume de l'Est et l'informera de sa nomination. Dans le cas où la plainte provient d'un incident unique ou d'incidents multiples impliquant les Règles de la Lice, le Maréchal Comte choisira le juge. Le juge ne peut pas être de la Royauté, un officier du Royaume, ni relié par le sang, le mariage, l'allégeance ou les liens de maison avec le plaignant ou le répondant, ni être un témoin de l'incident qui mène à l'instigation d'une Cour de Chevalerie.
c. Dans les 30 jours de la sélection, le juge informera le répondant par courrier demandant signature, de la plainte, lui fournira une copie de la plainte, et exigera de lui une déclaration.
d. Si le répondant ne fournit pas de déclaration au juge dans les 15 jours de réception de la plainte, cela sera jugé comme une admission de la validité de la plainte.
e. Si, après réception de la déclaration du répondant, le juge détermine que l'offense alléguée est plus adéquatement traitée par un Comité de plainte, il fera suivre la plainte et la déclaration à la Couronne et au Sénéchal du Royaume. La Couronne a 15 jours pour décider de renvoyer l'affaire devant le Comité de plainte ou pour que l'affaire demeure devant une Cour de Chevalerie.
f. Le juge planifiera la Cour de Chevalerie pour débuter dans les 90 jours de sa nomination, mais avec au moins 35 jours de préavis. Si le juge, le Sénéchal du Royaume, le plaignant, et le répondant ne peuvent s'entendre sur une date, heure et endroit pour la Cour de Chevalerie, la Couronne a le pouvoir de le choisir.
g. Au moins 30 avant la Cour de Chevalerie, le plaignant et le répondant soumettront des déclarations de leurs positions, avec des déclarations probantes de témoins (s'il y en a), au juge. De telles déclarations probantes doivent répondre aux critères suivants:
i. Elles doivent être écrites.
ii. Elles doivent contenir le nom dans la Société, le nom civil, l'adresse, le numéro de téléphone (si disponible) et l'adresse de courriel (si disponible) de la personne faisant la déclaration.
iii. Elles doivent être notariées.
h. Au moins 20 jours avant la Cour de Chevalerie, le juge soumettra des copies des déclarations de chaque partie à la partie adverse. À tout moment le juge peut décider s'il permettra le témoignage en personne, et il fera connaître sa décision. Si le juge ne permet pas de témoin en personne, ni le plaignant ni le répondant ne seront autorisés à présenter des témoins en personne, mais les deux peuvent réunir et présenter autant de déclarations additionnelles de témoins ou supporters qu'ils le désirent. Ces déclarations n'ont pas à être soumises au juge ou à l'autre partie à l'avance, mais des copies doivent être fournies à la Cour de Chevalerie, et elles doivent également répondre aux critères spécifiés dans les sections X.J.4.g.i. à X.J.4.g.iii.
i. Opération d'une Cour de Chevalerie.
i. Le juge, le Sénéchal du Royaume, le plaignant et le répondant doivent assister à la Cour de Chevalerie. Dans le cas où la plainte provient d'un incident impliquant les Règles de la Lice, le Maréchal Comte doit assister à la Cour de Chevalerie. La Couronne peut aussi y assister, si elle choisit de le faire. Le plaignant et le répondant peuvent être chacun accompagné par une ou deux autres personnes qui ne sont pas des témoins ou n'ont pas fourni de déclarations aux fins d'utilisation durant la Cour de Chevalerie. Les dites personnes accompagnant le plaignant et ou le répondant ne peuvent pas agir comme représentants du plaignant ou du répondant durant la Cour. Autrement, la Cour de Chevalerie est fermée à la population, et seuls les personnes ci-haut décrites, et un sténographe s'il y en a, peuvent être présentes à tout moment des procédures.
ii. Le juge s'assurera qu'un enregistrement audio de la Cour de Chevalerie soit fait. Il fournira, sur demande écrite, une copie de l'enregistrement au plaignant et/ou au répondant au plus tard 30 jours après qu'il ait rendu sa décision. Soit le plaignant ou le répondant peut, à ses propres frais, prendre arrangement pour qu'une transcription sténographique soit faite durant les procédures. Si une des parties prend de tels arrangements, elle informera, au plus tard 15 jours avant les procédures, le juge, le Sénéchal du Royaume, le Maréchal Comte (s'il doit y assister), et l'autre partie de sa décision et fournir l'identité du sténographe ou journaliste de cour. Si le plaignant ou le répondant obtient une telle transcription, il doit fournir des copies au Sénéchal du Royaume, au Maréchal Comte (s'il doit y assister), et à l'autre partie dans les 15 jours de sa réception de la transcription du sténographe ou journaliste de cour.
iii. Le plaignant présentera sa plainte en premier. Le répondant présentera alors sa défense. Des arguments de réfutation peuvent être faits seulements si demandés par le juge. Si les témoins en personne sont permis conformément à X.J.4.h.ci-dessus, leur témoignage prendra place dans l'ordre établi par le juge. À tout moment durant les procédures, le juge peut demander des questions pertinentes au plaignant, répondant et/ou témoins s'ils sont permis.
iv. Prendant la Cour de Chevalerie, le Sénéchal du Royaume agira comme seul arbitre de la Loi du Royaume de l'Est et des Governing Documents de la Société. Quand la plainte implique les Règles de la Lice, le Maréchal Comte agira comme arbitre des Politiques du Maréchal Comte.
j. Résultats d'une Cour de Chevalerie.
i. Dans les 30 jours après que les procédures de la Cour de Chevalerie soient conclues, le juge décidera si les allégation du plaignant contre le répondant ont été ou non prouvées, et il émettra ses conclusions par écrit à la Couronne, au Sénéchal du Royaume, au Maréchal Comte (si requis), au plaignant et au répondant. Si le juge trouve que les allégations ont été prouvées, à ce moment il fera une recommandation pour l'un des moyens d'action suivants:
a. Recommandation à la Couronne d'un banissement de Présence.
b. Recommandation à la Couronne d'un bannissement du Royaume.
c. Recommandation à la Couronne de requérir le banissement de la Société; une telle sentence peut uniquement être appliquée par l'Assemblée des Directeurs de la Société.
d. Recommandation à la Couronne de requérir une dégradation de Pairage; une telle sentence peut uniquement être appliquée par l'Assemblée des Directeurs de la Société.
e. Recommandation à la Couronne de requérir une dégradation d'un Ordre de Haut Mérite; une telle sentence peut uniquement être appliquée par l'Assemblée des Directeurs de la Société.
f. Recommandation à la Couronne pour un abattement d'armes, après consultation avec le Héraut Brigantia.
g. Recommandation au Maréchal Comte pour une révocation d'accréditation temporaire ou permanente, avec l'approbation de la Couronne. Si temporaire, une période de temps doit être déclarée et la personne devra se réaccréditer.
h. Recommandation à la Couronne pour l'interdiction de participation aux futures Lices Royales pour une période de temps établie.
i. Recommandation à la Couronne pour l'interdiction de tenir un Poste à un certain niveau, ou à n'importe quel niveau, pour une période de temps établie.
j. Recommandation à la Couronne pour une sanction privée ou publique.
k. Recommandation au Maréchal Comte pour une sanction privée ou publique, à être imposée uniquement pour violation des Règles de la Lice.
l. Autres actions raisonnables spécifiques tel qu'il peut en être décidé par la Couronne.
k. Soit le plaignant ou le répondant peut en appeler des recommandations du juge à la Couronne dans les 20 jours de réception de cette recommandation écrite. Un tel appel doit se faire par écrit. La Couronne fera connaître Sa décision dans les 20 jours après le délai d'appel. Tout appel de la décision de la Couronne doit être fait auprès de l'Assemblée des Directeurs de la Société.
K. Cours de Courtoisie
1. Une Cour de Courtoisie peut être appelée par la Reine sur Son acceptation d'une pétition par une partie non impliquée. Cependant, les Cours de Courtoisie ne peuvent pas être invoquées pour les disputes financières interpersonnelles, les affaires du coeur, l'incompétence dans le poste, infractions des Règles des Lices, ou pour des allégations d'infraction à la loi moderne ou tout sujet pour lequel les autorités modernes ont été ou auraient raisonnablement dû être appelées.
2. Puisque les cas individuels demandent un traitement individuel, le format des Cours de Courtoisie sont flexibles. Cependant, les formats suivants sont recommandés.
a. Une audience devant un jury de gens au choix de la Reine.
b. Une audience devant la Reine seule.
3. Tous les autres détails de la Cour de Courtoisie sont à la discrétion de la Reine sauf:
a. Toutes les parties doivent accepter à l'avance de se plier à la décision de la Reine.
b. La Reine doit prendre des arrangements pour que soit fait un enregistrement audio ou une transcription écrite des procédures.
c. Les cours formelles de justice sont réservés aux Cours de Chevalerie.
4. La décision de la Reine est finale et ne peut aller en appel, et le même cas ne peut être présenté devant une Reine subséquente. La décision doit être en accord avec la Loi du Royaume, les Governing Documents de la Société, et la loi moderne.
M. Conciles de Courtoisie
1. Un Concile de Courtoisie peut être appelé à la discrétion de la Reine pour discuter de sujets généraux sur la courtoisie et le comportement, soit sur Sa propre initiative, ou sur réception d'une pétition. À aucun moment un Concile de Courtoisie ne sera appelé pour discuter du comportement d'une personne en particulier.
2. Le Concile de Courtoisie sera publicisé à l'avance dans le Pikestaff.
3. La Reine agira comme modérateur de la discussion parmi ceux qui choisissent de participer au Concile de Courtoisie, et tous ceux qu'Elle choisir de consulter.
4. Après discussion et considération, la Reine composera un sommaire du Concile de Courtoisie, et le fera publier dans la plus proche édition subséquente du Pikestaff. Si Elle le juge nécessaire, la Reine peut aussi émettre un édit ou une proposition de changement à la Loi du Royaume de l'Est traitant le sujet du Concile de Courtoisie.
Les termes suivants sont utilisés dans la Loi du Royaume de l'Est uniquement avec les définitions données ici. Des termes additionnels peuvent être utilisés tels que définis dans le Glossaire des Governing Documents de la Société, mais en cas de différence de sens, les définitions données ici ont préséance.
Aire centrale (d'un événement): Toute aire où les gens doivnet être présents pour participer à l'événement, comme le hall où le banquet est tenu, ou l'aire qui entoure immédiatement les lices dans un tournoi.
consort (avec minuscule): La personne pour qui le combattant se bat dans une Lice Royale.
Consort (avec majuscule): Le Consort du vainqueur dans une Lice Royale, pendant la période entre Leur couronnement ou investiture et le couronnement ou l'investiture de Leurs successeurs.
Couronne Princière: Le Souverain et Consort d'une Principauté.
Couronne: Le Souverain et le Consort d'un Royaume.
Prince Héritier: L'Héritier mâle d'un Royaume.
Princesse Héritière: L'Héritière femelle d'un Royaume.
Curia Regis (Curia): Une réunion entre la Couronne, les officiers du Royaume, et autres parties à laquelle les affaires du Royaume de l'Est se tiennent, incluant les discussions des changements proposés à la Loi du Royaume.
Député: Un officier subsidiaire servant comme assistant ou successeur désigné d'urgence de l'officier primaire.
Réunion formelle d'Ordre: Une réunion d'Ordre où la Royauté est physiquement présente.
Personne: Personne
Héritiers: Le vainqueur dans une Lice Royale et le Consort, pendant la période entre Leur victoire et Leur couronnement ou investiture.
Réunion d'Ordre informelle: Un rassemblement de Compagnons d'un Ordre.
Roi: Le Monarque mâle d'un Royaume.
Monarque: Soit le Souverain ou le Consort.
Ordre de préséance (OP): Le rang relatif de gens ou de postes dans le Royaume de l'Est. Aussi communément utilisé pour signier la liste des honneurs reçus par les gens.
Pikestaff: Le journal mensuel du Royaume de l'Est.
Prince: Sauf si utilisé dans un contexte qui signifie clairement un Prince territorial, le Prince Héritier.
Princess: Sauf si utilisé dans un contexte qui signifie clairement une Princesse territoriale, la Princesse Héritière.
Reine: Le Monarque femelle d'un Royaume.
Règne: La période entre le couronnement ou investiture d'un Souverain et son Consort, et le couronnement ou l'investiture de Leurs successeurs.
Royal: n. Un membre de la Royauté. adj. Qui appartient à ou qui a rapport à la Royauté.
Tenure Royale: La période entre la victoire du combattant et du consort dans une Lice Royale et le couronnement ou l'investiture de Leurs successeurs.
Royauté: Les Roi, Reine, Prince, et Princesse d'un Royaume, ou les Prince, Princesse et Héritiers d'une Principauté.
Parcours Royal: Un événement auquel un ou les deux Monarques sont présents et tiennent Cour.
Société: n. La Society for Creative Anachronism, Inc. et corporations affiliées. adj. Se rapportant à la Société.
Souverain: Le vainqueur dans une Lice Royale, pendant la période entre leur couronnement ou investiture et le couronnement ou l'investiture de leurs successeurs.
Prince territorial: Le Monarque mâle d'une Principauté.
Princesse territoriale: Le Monarque femelle d'une Principauté.